234 254 résultats pour ""ELLE""
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- Journal Officiel·1980 / N°062·page 6·fr...Monsieur Bitan (David Lucien) Mademoiselle Kayat (Gabrielle Marie ...
- Journal Officiel·1971 / N°054·page 32·fr...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
- Journal Officiel·1962 / N°048·page 8·fr...« Melk Mahmoud Takali »; b) Qu'elle est sa propriété exclusive; ...
- Journal Officiel·2001 / N°065·page 8·fr...30 dinars, 2) le montant de la redevance d'examen, telle qu'elle e...
- Journal Officiel·1965 / N°019·page 8·fr...ndu 99.060 « Drija » | Une parcelle de terrain | 47.030 m2 | Zohra...
- Journal Officiel·1985 / N°002·page 6·fr...Des pièces non-officielles ne doivent pas être gardées aux archive...
- Journal Officiel·1982 / N°028·page 12·fr...Dispositif de commande à microprocesseur pour échelle déployable o...
- Journal Officiel·1988 / N°066·page 11·fr...N° d'ordre de la parcelle : 12 N° de la parcelle sur le plan : 20...
- Journal Officiel·2009 / N°048·page 24·fr...érés de droit sur les nouvelles parcelles reçues en échange par le...
- Journal Officiel·2018 / N°088·page 16·fr- Jamel Guirat, conseiller de la chambre criminelle au tribunal de...
- Journal Officiel·2001 / N°045·page 22·fr...La moyenne annuelle des 6 premières années de l'enseignement de ba...
- Journal Officiel·1958 / N°070·page 10·fr...« Dar Boubaker IV »; b) Qu'elle est la propriété de son fils mineu...
- Journal Officiel·2016 / N°066·page 11·fr...La durée de la surveillance audiovisuelle ne peut excéder deux moi...
- Journal Officiel·1977 / N°042·page 9·fr...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
- Journal Officiel·1974 / N°076·page 47·fr...La propriété bornée consiste en 4 parcelles de terre dont 1 compre...
- Journal Officiel·1995 / N°008·page 12·fr| Gazelle dama m'horr | Unité | | 6.000,000 | | --- | --- | ---...
- Annonces Légales·2014 / N°013·page 57·fr...D'autre part, elle informe le public qu'elle a adressé à la Sociét...
- Journal Officiel·1970 / N°042·page 30·fr...a) Que cette propriété doit être dénommée « Jeanne » ; b) Qu'elle ...
- Journal Officiel·1996 / N°075·page 10·fr...Toutefois, si la moyenne annuelle générale est comprise entre 8 et...