Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1958 / N°007·page 13·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE TUNISIENNE -- 24-28 Janvier 1958...
  • Annonces Légales·2022 / N°110·page 12·fr
    ...2022402194FCCC2 JORT (Annonces légales, réglementaires et judicia...
  • Journal Officiel·2010 / N°087·page 35·fr
    ...| Le périmètre public irrigué | La superficie | Valeur des contri...
  • Journal Officiel·1995 / N°033·page 5·fr
    ...- Peut bénéficier du règlement judiciaire toute entreprise en état...
  • Annonces Légales·2011 / N°026·page 27·fr
    ...Les superficies des étages sont comme suit : Rez-de-chaussée (emp...
  • Annonces Légales·2017 / N°076·page 57·fr
    ...Ne peuvent participer à l'adjudication que les personnes ayant con...
  • Annonces Légales·2021 / N°047·page 19·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne - Annonces Légales, R...
  • Annonces Légales·2006 / N°106·page 57·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne - Annonces Légales, R...
  • Journal Officiel·2002 / N°039·page 15·fr
    N° 39 Journal Officiel de la République Tunisienne — 14 mai 2002 P...
  • Journal Officiel·2024 / N°131·page 1·fr
    since 1860 Signature numérique de IMPRIMERIE OFFICIELL DE LA REPU...
  • Journal Officiel·2021 / N°037·page 13·fr
    ...7- des copies des certificats de participation aux sessions de for...
  • Journal Officiel·2023 / N°124·page 18·fr
    ...4 - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la Républ...
  • Annonces Légales·2009 / N°049·page 35·fr
    ...Le sous-sol est d'une superficie de 242 m² cloisonné, on a fait le...
  • Annonces Légales·2004 / N°112·page 7·fr
    ..."Dans les trente jours de la publication au Journal Officiel de l'...
  • Annonces Légales·2015 / N°078·page 50·fr
    Journal Officiel de la République Tunisienne - Annonces Légales, R...
  • Annonces Légales·2026 / N°048·page 24·fr
    ...Superficie totale : 575,00 m². 5. Troisième étage : 19 chambres é...
  • Annonces Légales·2009 / N°133·page 47·fr
    Mahdia Sakiet Eddaier Sfax couvrant une superficie de 2645 mètres ...
  • Annonces Légales·2013 / N°143·page 48·fr
    ...Domicilié au 9 rue de Jérusalem 1002 Tunis. Désignation du bien à...
  • Journal Officiel·2006 / N°091·page 19·fr
    ...La superficie restante après la contribution en nature ne doit pas...
  • Annonces Légales·2025 / N°131·page 9·fr
    ...Tout participant aux enchères doit consigner le tiers de la mise à...