Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2006 / N°077·page 29·fr
    ...Les parts indivises revenant à titre de propriété à la partie sais...
  • Journal Officiel·1968 / N°017·page 30·fr
    ...b) Qu'elle est la propriété indivise de : 1°) Le requérant pour 1/...
  • Annonces Légales·2014 / N°031·page 51·fr
    ...Aycha Ben Bouriel Abbassi Propriétaire indivise dans l'Immeuble ob...
  • Annonces Légales·2019 / N°082·page 15·fr
    ...L'ensemble de 7317,43745 de la totalité des parts à l'indivision q...
  • Annonces Légales·2006 / N°092·page 46·fr
    ...Parts indivises à vendre : 1°/ La moitié de l'indivision de l'imm...
  • Journal Officiel·1977 / N°056·page 13·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2011 / N°037·page 31·fr
    ...La totalité des parts dans l'indivision de l'immeuble objet du tit...
  • Annonces Légales·2017 / N°016·page 51·fr
    ...Toute la moitié des parts indivises de l'immeuble constituant une ...
  • Annonces Légales·2017 / N°020·page 45·fr
    ...il s'agit des parts indivises (427/1897) du TF n°18812 Ben Arous d...
  • Annonces Légales·2023 / N°144·page 14·fr
    ...Il s'agit de 985,287 parts indivises de la totalité des parts indi...
  • Journal Officiel·1978 / N°038·page 1·fr
    ... d'utilité publique des parts indivises d'une parcelle de terrain ...
  • Annonces Légales·2009 / N°062·page 40·fr
    ...La totalité de 9332/46660 des parts indivises de la propriété dite...
  • Annonces Légales·2013 / N°004·page 42·fr
    ...le 1/8 dans l'indivision d'une villa individuel édifiée sur un lot...
  • Annonces Légales·2016 / N°081·page 36·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2016R02930SANB3 ...
  • Annonces Légales·2017 / N°057·page 24·fr
    ...3- Examen et approbation des états financiers individuels relatifs...
  • Annonces Légales·2005 / N°190·page 7·fr
    ...- La totalité des parts indivises revenant à titre de propriété à ...
  • Annonces Légales·2006 / N°050·page 56·fr
    ...Toutes les parts indivises appartenant à Monsieur Abdel Hamid Bou ...
  • Annonces Légales·2010 / N°042·page 45·fr
    ...La totalité des parts indivises revenants à titre de propriété à l...
  • Journal Officiel·1978 / N°053·page 19·fr
    ...Des 30/100ème indivis de la totalité de l'immeuble complanté d'oli...
  • Annonces Légales·2012 / N°114·page 30·fr
    ...la totalité des parts indivises revenant à la partie saisie dans ...