Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Annonces Légales·2010 / N°083·page 11·fr
    ...2010R02618SANB2 # Prorogation du Mandat de liquidateur Société a...
  • Journal Officiel·1985 / N°002·page 24·fr
    ...dique | Directeur (rang et prérogatives de Chef de Service) | 1 | ...
  • Journal Officiel·2005 / N°037·page 1·fr
    ...es du 3 mai 2005, portant homologation du plan de réaménagement fo...
  • Journal Officiel·2017 / N°099·page 1·fr
    ...4205 #### Présidence du Gouvernement Octroi d'une dérogation pou...
  • Journal Officiel·2010 / N°062·page 29·fr
    ...# DEROGATION Par décret n° 2010-1873 du 26 juillet 2010. Il est ...
  • Annonces Légales·2026 / N°049·page 16·fr
    continuité dans le cadre des prérogatives dévolues à l'Assemblée G...
  • Journal Officiel·2020 / N°111·page 27·fr
    ...nt délégation de certaines prérogatives du Chef du Gouvernement à ...
  • Journal Officiel·2021 / N°015·page 2·fr
    ...424 Octroi d'une dérogation pour exercer dans le secteur public......
  • Journal Officiel·1990 / N°017·page 10·fr
    ...Dans cette situation, il a rang et prérogatives de directeur génér...
  • Journal Officiel·2020 / N°035·page 6·fr
    ...e l'intérieur avec rang et prérogatives de directeur et bénéficie ...
  • Journal Officiel·2021 / N°103·page 26·fr
    ...e l'intérieur avec rang et prérogatives de chef de service et béné...
  • Annonces Légales·2026 / N°104·page 10·fr
    ...2026402947APSF1 --- Homologation de résolutions Nomination du n...
  • Journal Officiel·2004 / N°001·page 1·fr
    ...3 Dérogation pour exercer dans le secteur public... 3 ### Ministè...
  • Journal Officiel·1977 / N°037·page 12·fr
    ...La dérogation accordée par la présente circulaire porte seulement ...
  • Journal Officiel·2002 / N°072·page 3·fr
    ...- Par dérogation aux dispositions du décret n° 98-728 du 30 mars 1...
  • Journal Officiel·2002 / N°076·page 6·fr
    ...Zine El Abidine Ben Ali # DEROGATION POUR EXERCER DANS LE SECTEUR...
  • Journal Officiel·2003 / N°053·page 1·fr
    ...2085 Dérogation pour exercer dans le secteur public ... 2085 Maint...
  • Journal Officiel·2019 / N°083·page 1·fr
    ...3319 Octroi d'une dérogation pour exercer dans le secteur public ....
  • Journal Officiel·2019 / N°084·page 1·fr
    ...3319 Octroi d'une dérogation pour exercer dans le secteur public ....
  • Journal Officiel·1987 / N°072·page 10·fr
    ...— A titre dérogatoire, et pour une période d'une année à compter d...