Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
8 506 résultats pour ""OPTION""
  • Annonces Légales·2008 / N°044·page 27·fr
    ...- L'adoption de nouveaux statuts conformément aux dispositions de ...
  • Annonces Légales·2008 / N°119·page 17·fr
    ...- acceptation d'un nouvel associé - adoption du nouveau projet des...
  • Annonces Légales·2005 / N°055·page 10·fr
    - adoption de la nouvelle répartition du capital. - acceptation de...
  • Journal Officiel·1983 / N°071·page 16·fr
    ...8°) participe à l'étude, à l'adoption et à l'application des dispo...
  • Annonces Légales·2012 / N°014·page 34·fr
    ...tions et les religions et l'adoption de la collaboration interne e...
  • Journal Officiel·1991 / N°030·page 4·fr
    ...Discussion et adoption par la chambre des députés dans sa séance d...
  • Annonces Légales·2009 / N°058·page 18·fr
    ...- L'adoption et l'approbation des statuts d'une SARL établis en da...
  • Journal Officiel·1977 / N°056·page 6·fr
    ...n de ceux qui ont trait à l'adoption des comptes prévisionnels et ...
  • Journal Officiel·2005 / N°102·page 18·fr
    ...- l'adoption des règlements et des conditions fixant l'octroi de l...
  • Journal Officiel·2000 / N°027·page 11·fr
    ...### A) Option : ponts et chaussée #### Généralités Recensement e...
  • Journal Officiel·2004 / N°056·page 4·fr
    ...Discussion et adoption par la chambre des députés dans sa séance d...
  • Journal Officiel·1979 / N°021·page 10·fr
    ...leur demande de candidature l'option choisie. Art. 4. — Le progra...
  • Journal Officiel·1985 / N°023·page 5·fr
    ...nsultation sur l'ensemble des options du Plan s'avère nécessaire p...
  • Annonces Légales·2006 / N°070·page 24·fr
    ...2- Mettre à jour les statuts de la société à la suite de l'adoptio...
  • Annonces Légales·2010 / N°053·page 17·fr
    ...ments de nouveaux associés Adoption de nouveau statuts BITAKA SA...
  • Annonces Légales·2004 / N°086·page 8·fr
    ...Adoption de nouveaux statuts, établis sous seing privés du 30 mars...
  • Annonces Légales·2011 / N°073·page 38·fr
    ...- Adoption des statuts de la société. La gérance 2011G03932SODB2 ...
  • Journal Officiel·2000 / N°073·page 34·fr
    ...pécialité et éventuellement l'option choisie : 1 - Une attestatio...
  • Annonces Légales·2022 / N°029·page 13·fr
    ...e en choisissant une des deux options suivantes : - En présentiel...
  • Annonces Légales·2018 / N°083·page 15·fr
    ...- Mise à jour des statuts de la société par l'adoption d'un nouvea...