...res environ, complantée de 124 pieds d'oliviers, 20 amandiers, dot...

...du Mardi 15 Octobre 1963 DEUXIEME AVIS La copie bleue du titre f...

...ittance n° 108882, dont deux copies ont été déposées au siège du t...

...Deux copies de ces documents ont été déposées au greffe du tribuna...

...— une demande sur papier libre sollicitant la délivrance du brevet...

...ié Gramellini Export SARL à Mr Pietro Gramellini - Mise à jour des...

...Transformation de papier et impression. Durée : 99 ans. Gérance : ...

...Patrice Jean-Pierre René Gabus est nommé en qualité de gérant pour...

...- une demande de candidature, - une photocopie de la carte d'iden...

...ité de rétablir une deuxième copie conforme, toute personne ayant ...

...### Pièces à fournir - Demande de renouvellement sur papier libre...

...1- une demande de candidature, 2- une photocopie de la carte d'id...

...nature non légalisée, 2) une copie non certifiée conforme à l'orig...

...| | | 220429 0 | -- En récipients d'une contenance n'excédant p...

...l’intéressé | | - Une photocopie de la carte d’identité national...

...Exploitation et transformation des produits de carrières "Pierres ...

...- Copie de la carte d'identité nationale; - Timbre fiscal. | Éta...

...nce n° MO 46950 et dont deux copies ont été déposées au greffe du ...

...Deux copies de cet acte ont été déposées au greffe du tribunal de ...

...Gustave | 16 juin 1941 | 4,311 | | 240 532 X | Bideeau Pierre | ...