Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1984 / N°049·page 13·fr
    ...if 5) Le statut général des fonctionnaires 6) Le statut particul...
  • Annonces Légales·2014 / N°057·page 5·fr
    ...2014G01599SRLB1 # Constitution d'une S.A.R.L Suivant statut en d...
  • Annonces Légales·2020 / N°084·page 6·fr
    ...La modification corrective et la mise à jour du statut de la socié...
  • Journal Officiel·2001 / N°062·page 35·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1977 / N°007·page 16·fr
    ...Vu la loi N° 63-11 du 3 juin 1968, portant statut général des pers...
  • Annonces Légales·2004 / N°007·page 19·fr
    ...En conséquence, l'article 6 des statuts est modifié. Suivant proc...
  • Annonces Légales·2012 / N°009·page 30·fr
    ...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tribunal...
  • Journal Officiel·1991 / N°049·page 10·fr
    ...12 du 12 décembre 1983 portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1996 / N°105·page 28·fr
    ... | | | • Réhabilitation des stations de pompage | 60 000 | | ...
  • Journal Officiel·2003 / N°030·page 75·fr
    ...ne ) - Accomplissement d'un constat des lieux par la commission dé...
  • Journal Officiel·2004 / N°068·page 124·fr
    | tapes de la prestation : | Intervenants | Délais | | --- | ---...
  • Annonces Légales·2004 / N°122·page 15·fr
    ...Confiée statutairement à Messieurs Lotfi Jmour et Riadh Ben Nsir e...
  • Journal Officiel·1983 / N°040·page 34·fr
    ...Les gérants non statutaires s'il y en a ne peuvent engager la soci...
  • Annonces Légales·2018 / N°026·page 8·fr
    ...1549220M/A/M/000 En vertu des statuts datés du 02/01/2017 enregis...
  • Annonces Légales·2008 / N°045·page 9·fr
    ...2008G02804SRLB1 --- ## Constitution d'une SARL Suivant statut e...
  • Journal Officiel·1991 / N°027·page 16·fr
    b) la suppression de l'attestation de cessation d'activité, du for...
  • Annonces Légales·2006 / N°060·page 14·fr
    ...2006G02679SODB1 ## Avis d'adoption du statut ### Type du Groupeme...
  • Journal Officiel·1969 / N°028·page 15·fr
    ... 68-12 du 3 juin 1968, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2001 / N°064·page 52·fr
    ...1762 du 1er août 2001, portant statut particulier du corps des con...
  • Journal Officiel·2003 / N°026·page 35·fr
    ...Office National du Tourisme Tunisien (ONTT) Domaine de la prestati...