Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Annonces Légales·2011 / N°053·page 14·fr
    ...Cette cession a été approuvée en vertu du procès verbal de l'Assem...
  • Journal Officiel·2004 / N°074·page 47·fr
    ...- Sont soumis aux dispositions du présent décret les équipements, ...
  • Journal Officiel·2008 / N°014·page 37·fr
    ... 1er du projet soumis ; Considérant que la soumission du projet, ...
  • Journal Officiel·1966 / N°001·page 31·fr
    ...(journaux étrangers) — pour un ans, au premier janvier 0 D, 300 — ...
  • Journal Officiel·2012 / N°054·page 3·fr
    ...Au nom du peuple, L'assemblée nationale constituante ayant adopté...
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 99·fr
    ...| 667 conforme à la parcelle n°3 du plan du titre foncier n° 59348...
  • Journal Officiel·1989 / N°084·page 9·fr
    ...— Le ministre de l'agriculture est chargé de l'exécution du présen...
  • Journal Officiel·1979 / N°044·page 9·fr
    ...— Est exproprié pour cause d'utilité publique au profit de l'État ...
  • Journal Officiel·1962 / N°002·page 4·fr
    ...— Est exproprié au profit du Domaine Privé de la Commune de Tunis,...
  • Journal Officiel·2005 / N°062·page 33·fr
    ...# MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE Décre...
  • Journal Officiel·1980 / N°055·page 9·fr
    Vu l'avis du Ministre du Plan et des Finances; Sur la proposition ...
  • Journal Officiel·2003 / N°021·page 14·fr
    ...Les membres de la commission seront désignés par arrêté du Premier...
  • Journal Officiel·2018 / N°012·page 9·fr
    ...4 - Les résultats du projet sont évalués conformément aux critères...
  • Journal Officiel·1992 / N°064·page 20·fr
    ...- Le siège de l'unité de réalisation du projet de développement ag...
  • Journal Officiel·1987 / N°004·page 5·fr
    ...Le ministre du plan et des finances ; Vu le décret n° 75-384 du 1...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 15·fr
    ...Il devra, en outre, être fait mention des avantages stipulés au pr...
  • Journal Officiel·2020 / N°089·page 7·fr
    ...9 - Les dépenses relatives à l'avantage prévu par l'article 21 de ...
  • Journal Officiel·2008 / N°053·page 13·fr
    ...Le ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine Mohame...
  • Journal Officiel·2001 / N°009·page 14·fr
    ...– Le périmètre public irrigué visé à l'article premier du présent ...
  • Journal Officiel·2005 / N°016·page 16·fr
    ...» au profit de la société « Pioneer Naturel Resources Tunisia Ltd....