Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
36 048 résultats pour ""VALEUR""
  • Annonces Légales·2020 / N°033·page 9·fr
    ...la valeur nominale de chaque action à souscrire est fixée à 1 dina...
  • Journal Officiel·1995 / N°080·page 16·fr
    ...11.5.1 - Pour les véhicules en CBU La valeur chiffrée de l'ensemb...
  • Annonces Légales·2012 / N°155·page 19·fr
    ...- Réduction de la valeur nominale de l'action, qui passe de 100 DT...
  • Annonces Légales·2004 / N°125·page 10·fr
    ...Société de Mise en Valeur et de Développement Agricole "Bir Chouch...
  • Annonces Légales·2011 / N°087·page 23·fr
    ...Tenue des comptes en valeurs mobilières L'établissement et la déli...
  • Journal Officiel·2001 / N°048·page 39·fr
    | Désignation | Valeur en dinar | | --- | --- | | Aménagement d...
  • Journal Officiel·1969 / N°021·page 21·fr
    ...1902 relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
  • Annonces Légales·2014 / N°156·page 20·fr
    ...Financier et de la Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis, dès la ...
  • Journal Officiel·2005 / N°077·page 10·fr
    ... Vu le code de la taxe sur la valeur ajoutée promulgué par la loi ...
  • Journal Officiel·2009 / N°073·page 15·fr
    ... Vu le code de la taxe sur la valeur ajoutée promulgué par la loi ...
  • Annonces Légales·2005 / N°163·page 15·fr
    ...l de la société FEEDNA, d'une valeur nominale de 10 dinars chacune...
  • Journal Officiel·1964 / N°037·page 9·fr
    ...75) relatifs à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
  • Journal Officiel·1989 / N°020·page 10·fr
    ...un montant au moins égal à la valeur de l'ensemble des actions acq...
  • Annonces Légales·2014 / N°043·page 17·fr
    ... mille (10.000) actions d'une valeur nominale de cent (100) dinars...
  • Journal Officiel·2006 / N°070·page 45·fr
    ...nombre d'unités de l'échantillon donnant les valeurs situées entre...
  • Annonces Légales·2015 / N°064·page 32·fr
    ...à Mr Zied Dammak pour la valeur de cent dinars (100 DT). Suivant ...
  • Journal Officiel·1982 / N°026·page 6·fr
    ...Le tarif de ces actes est égal au produit de la valeur de la lettr...
  • Journal Officiel·1993 / N°050·page 9·fr
    ...t taxes dus sur la base de la valeur du matériel et des équipement...
  • Journal Officiel·1993 / N°075·page 11·fr
    ...- Est suspendue la taxe sur la valeur ajoutée due sur l'acquisitio...
  • Annonces Légales·2016 / N°022·page 40·fr
    ...La totalité des parts indivises de valeur de 51,428 parts à soustr...