Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
73 363 résultats pour ""CIC""
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 19·fr
    ... commise à l'occasion de l'exercice de ses fonctions ou en dehors ...
  • Journal Officiel·1966 / N°044·page 18·fr
    ...ui suivent la clôture de l'exercice sur convocation du Conseil d'A...
  • Journal Officiel·1961 / N°056·page 51·fr
    ...bérer sur les comptes de l'exercice 1960 et sur toutes les questio...
  • Journal Officiel·1962 / N°055·page 25·fr
    ...a cessé d'être Gérant et l'exercice de son activité comme tel a pr...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 8·fr
    ...Visites et exercice chez les assujettis. Visites chez les particul...
  • Journal Officiel·1961 / N°036·page 3·fr
    ...us les locaux destinés à l'exercice de professions dans lesquelles...
  • Journal Officiel·1967 / N°036·page 24·fr
    ...tuera sur les comptes de l'exercice 1970. L'Assemblée Générale ra...
  • Journal Officiel·1967 / N°046·page 43·fr
    ... reportées à nouveau sur l'exercice suivant. Le surplus des bénéf...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 11·fr
    ...fectué au Trésor, en fin d'exercice. Le point de départ des rembo...
  • Journal Officiel·1995 / N°097·page 6·fr
    ...établissement entreprend l'exercice des activités autres que celle...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 47·fr
    ...ui suivent la clôture de l'exercice sur convocation du conseil d'a...
  • Journal Officiel·1989 / N°078·page 4·fr
    ...mplissent les conditions d'exercice de l'activité en Tunisie. Art...
  • Journal Officiel·1988 / N°065·page 11·fr
    ...- d'apporter certaines précisions sur les modalités d'exercice des...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 34·fr
    ... commise à l'occasion de l'exercice du travailleur de ses fonction...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 6·fr
    ...sées, à la date du dernier exercice comptable précédant la date d'...
  • Journal Officiel·1962 / N°051·page 23·fr
    ...ration sur les comptes des Exercices arrêtés au 31 décembre 1961. ...
  • Journal Officiel·1970 / N°026·page 11·fr
    ...236.433,000 | Bénéfice net pour l'exercice, 1969, après provision ...
  • Journal Officiel·1960 / N°039·page 4·fr
    ...us les locaux destinés à l'exercice de professions, dans lesquelle...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 47·fr
    ...L'exercice de la profession comptable (Organisation, Révision, ten...
  • Journal Officiel·1967 / N°046·page 8·fr
    ...Les horaires, les programmes, les différents exercices sont fixés,...