Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
73 150 résultats pour ""IMP""
  • Journal Officiel·1966 / N°034·page 39·fr
    ...L'implantation en Tunisie d'une industrie de toile lourde (tentes ...
  • Journal Officiel·1997 / N°014·page 13·fr
    ...evoir congé sans préavis, sur simple signification. À l'issue de ...
  • Journal Officiel·1995 / N°039·page 7·fr
    ...placement d'office; - l'arrêt simple; - l'arrêt de rigueur; - la r...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 38·fr
    ... Abdallah et à l'Ouest par une impasse et Mohamed ben Kacem Chebil...
  • Journal Officiel·1960 / N°047·page 20·fr
    ...Abdernebi EL BEZRATI, demeurant à Tunis, 13, impasse Ibn Khaldoun,...
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 37·fr
    ...La commercialisation sous toutes ses formes, y compris import et e...
  • Journal Officiel·1975 / N°022·page 3·fr
    ...— Le domaine public hydraulique est inaliénable et imprescriptible...
  • Journal Officiel·1958 / N°035·page 14·fr
    ...ge d'habitation en bon état à simple rez-de-chaussée, comprenant 4...
  • Journal Officiel·1966 / N°008·page 17·fr
    ...autre localité de Tunisie par simple décision du Conseil d'Adminis...
  • Journal Officiel·1958 / N°064·page 3·fr
    ...Sauf le cas de nécessités impérieuses de service, de santé de l'ag...
  • Journal Officiel·1958 / N°028·page 10·fr
    ...fournis par l'établissement, l'importance de la population à desse...
  • Journal Officiel·1962 / N°056·page 27·fr
    ...t à Tunis, Rue Tourbet El Bey, Impasse ben Zakour N° 5, 66, soixan...
  • Journal Officiel·1966 / N°019·page 31·fr
    ...Dans le même délai de 15 jours ci-dessus imparti, les actionnaires...
  • Journal Officiel·1963 / N°021·page 17·fr
    ...sur laquelle sont édifiés deux villes à simple rez-de-chaussée, l'...
  • Journal Officiel·1957 / N°043·page 3·fr
    ...u affection dont l'origine est imputable par présomption à l'activ...
  • Journal Officiel·1975 / N°002·page 7·fr
    ...Dans le cas où les circonstances imposeront à l'employeur d'envisa...
  • Journal Officiel·1993 / N°063·page 14·fr
    ...evoir congé sans préavis, par simple signification. À l'issue de ...
  • Journal Officiel·2001 / N°072·page 53·fr
    ...tion pour la construction ou l'importation d'une unité de pêche 3...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 24·fr
    ...somme de 100 Dinars est restée impayée, alors que la signification...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 10·fr
    ...ment ; — il donne la caution simple ou solidaire de l'Office pour...