Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
73 306 résultats pour ""NET""
  • Journal Officiel·1960 / N°033·page 12·fr
    ...Sur les bénéfices nets, il est prélevé : 1° 5 % (cinq pour cent) ...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 25·fr
    ...ement connue sous le nom de Demnet Eddarou, d'une contenance de de...
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 33·fr
    ...Sur les bénéfices nets, il est prélevé d'abord : 1°) 5 % Pour con...
  • Journal Officiel·1959 / N°064·page 11·fr
    ...ette force, ce qui provoque un nettoyage automatique des contacts....
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 64·fr
    ...Cabinet de M. A. TABOURY, avocat à la Cour de Cassation, Tunis, bo...
  • Journal Officiel·1958 / N°001·page 23·fr
    ...Cabinet de Maître G. SILVERA, avocat à Sfax. DIVORCE D'un jugeme...
  • Journal Officiel·1961 / N°015·page 36·fr
    ... faites entre les mains du Cabinet L. LEVISSSE, 5, avenue de Carth...
  • Journal Officiel·1966 / N°008·page 16·fr
    ...lée Générale sur les bénéfices nets de l'exercice, n'excédant pas ...
  • Journal Officiel·1976 / N°029·page 20·fr
    ...u 1er janvier 1975 Barkatti Jeanette, à compter du 1er juillet 197...
  • Journal Officiel·1975 / N°020·page 8·fr
    ...ts à l'avancement et à l'ancienneté. Il participe, tout comme s'i...
  • Journal Officiel·1963 / N°055·page 24·fr
    ...iels constituent les bénéfices nets : Sur ces bénéfices il est pr...
  • Journal Officiel·1960 / N°040·page 21·fr
    ...avenue de Paris (Passage Ronsanet), TUNIS. 3° Objet : Toutes opér...
  • Journal Officiel·1964 / N°027·page 24·fr
    ...s Bénéfices Sur les bénéfices nets, il est prélevé d'abord : 1°)...
  • Journal Officiel·1966 / N°045·page 11·fr
    ...Il est attribué après 2 ans d'ancienneté dans l'échelon inférieur....
  • Journal Officiel·1959 / N°044·page 16·fr
    ...le pour l'avancement à l'ancienneté; il entre en compte dans le mi...
  • Journal Officiel·1962 / N°001·page 33·fr
    ...ces, constituent les bénéfices nets. Sur ces bénéfices il est pré...
  • Journal Officiel·1967 / N°022·page 22·fr
    ...2°) La totalité de l'actif net de la Société Hydraulique-Afrique-T...
  • Journal Officiel·1961 / N°046·page 8·fr
    ...tuteur de sa nièce mineure Jeannette fille de son frère feu Nusour...
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 37·fr
    ...## REPARTITION DES BÉNÉFICES Sur les bénéfices nets, il est préle...
  • Journal Officiel·1963 / N°020·page 3·fr
    ... au taux officiel, des revenus nets réalisés sur son territoire en...