Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2004 / N°135·page 12·fr
    ... dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tr...
  • Annonces Légales·2005 / N°015·page 9·fr
    ...- Modification des articles 4, 6, 7 et 12 des statuts. Dépôt : Il...
  • Annonces Légales·2007 / N°036·page 32·fr
    ...2007T02733SODB2 --- ## Avis d'adoption des statuts **Type du Gr...
  • Annonces Légales·2007 / N°110·page 10·fr
    ... dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tr...
  • Annonces Légales·2008 / N°043·page 37·fr
    ...ication de l'article 7 des statuts. Deux exemplaires du procès-ve...
  • Annonces Légales·2008 / N°058·page 27·fr
    ...- La modification des articles 6,7 et 34 des statuts en conséquenc...
  • Annonces Légales·2008 / N°125·page 18·fr
    ...éalisée et l'article 6 des statuts est modifié en conséquence. 20...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 53·fr
    ...es associés cités dans les statuts. Objet de la société : La soci...
  • Annonces Légales·2009 / N°120·page 12·fr
    ...cisés à l'article deux des statuts de la société. Le gérant 2009R...
  • Journal Officiel·1976 / N°072·page 35·fr
    ...ur mission la révision des statuts et du règlement intérieur de la...
  • Annonces Légales·2011 / N°063·page 23·fr
    ...es articles 6, 7 et 15 des statuts. Le Gérant 2011G03229SRLB2 S...
  • Annonces Légales·2011 / N°143·page 17·fr
    ...le en vue d'actualiser les statuts de la Société afin de lui perme...
  • Journal Officiel·1980 / N°015·page 13·fr
    ...- Buts de l'O.D.F. - Notions de normalisation - les besoins en O.D...
  • Journal Officiel·1983 / N°030·page 28·fr
    ...L'article 4 des Statuts de la Société est modifié en conséquence. ...
  • Journal Officiel·1984 / N°073·page 17·fr
    ...2) Modification de l'Article « 6 » des Statuts. N° A-652/1 ## VE...
  • Annonces Légales·2014 / N°153·page 23·fr
    ...Modification corrélative des articles 1, 6, 7 et 8 des statuts. 2...
  • Annonces Légales·2016 / N°022·page 24·fr
    ...Mme Zeineb Daoud et la mise à jour corrélative des statuts. 2016R...
  • Annonces Légales·2016 / N°093·page 18·fr
    ...- Les statuts sont ainsi mis à jour. 2016B01080SRLB2 المصرف العا...
  • Journal Officiel·1993 / N°060·page 9·fr
    ...es entreprises publiques - statuts des personnels du ministère des...
  • Annonces Légales·2020 / N°038·page 16·fr
    ...dification subséquente des statuts 4) Pouvoirs pour formalités. V...