Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2006 / N°107·page 24·fr
    ...L'article 7 des statuts a été modifié en conséquence. Suivant proc...
  • Annonces Légales·2007 / N°093·page 7·fr
    ... dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tr...
  • Annonces Légales·2008 / N°041·page 11·fr
    ... dont deux exemplaires des statuts de la Société ont été déposés a...
  • Journal Officiel·1973 / N°050·page 43·fr
    ...s termes et conditions des statuts du 1er novembre 1948. Les deux...
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 86·fr
    ...es Communications; Vu les statuts de la Société Nouvelle de Trans...
  • Annonces Légales·2010 / N°151·page 36·fr
    ...onséquence l'article 6 des statuts. Deux exemplaires ont été dépo...
  • Journal Officiel·1978 / N°018·page 34·fr
    ...Vu les statuts de la Société S.A.R.L. au capital de 30.000 dinars ...
  • Annonces Légales·2012 / N°040·page 28·fr
    ...- décide de modifier l'alinéa 5 de l'article 16 des statuts comme ...
  • Annonces Légales·2014 / N°013·page 44·fr
    ...écidé de mettre à jour les statuts de la société comprenant spécia...
  • Annonces Légales·2014 / N°117·page 24·fr
    ...L'article 12 des statuts est modifié en conséquence. 2014R03817SR...
  • Annonces Légales·2015 / N°045·page 31·fr
    ...Modification conséquente des statuts; 3. Examen de la situation de...
  • Annonces Légales·2016 / N°153·page 31·fr
    ...- Mise à jour des statuts de la société. 2016409595SANB2 Notice d...
  • Annonces Légales·2018 / N°120·page 16·fr
    ...L'article 6 des statuts de la société a été modifié en conséquence...
  • Annonces Légales·2020 / N°012·page 5·fr
    ...nséquence, l'article 6 des statuts est modifié comme suit : le cap...
  • Annonces Légales·2007 / N°031·page 35·fr
    ...- De réviser l'article 7 des statuts en conséquence. 2007X00619SR...
  • Annonces Légales·2010 / N°012·page 23·fr
    ...al et mise en harmonie des statuts avec les dispositions de la loi...
  • Annonces Légales·2012 / N°052·page 32·fr
    ...rmément à l'article 15 des statuts de la société. 2012R01587SODB2...
  • Annonces Légales·2012 / N°086·page 11·fr
    ...Modification de l'article 6 des statuts de la société. Deux exemp...
  • Annonces Légales·2013 / N°041·page 49·fr
    ...De ce fait l'article 6 des statuts est modifié en conséquence. Su...
  • Journal Officiel·1984 / N°042·page 23·fr
    ...2) Modification de l'article 6 des statuts résultant de cette augm...