80 488 résultats pour ""UTS""
- Annonces Légales·2006 / N°107·page 24·fr...L'article 7 des statuts a été modifié en conséquence. Suivant proc...
- Annonces Légales·2007 / N°093·page 7·fr... dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tr...
- Annonces Légales·2008 / N°041·page 11·fr... dont deux exemplaires des statuts de la Société ont été déposés a...
- Journal Officiel·1973 / N°050·page 43·fr...s termes et conditions des statuts du 1er novembre 1948. Les deux...
- Journal Officiel·1976 / N°083·page 86·fr...es Communications; Vu les statuts de la Société Nouvelle de Trans...
- Annonces Légales·2010 / N°151·page 36·fr...onséquence l'article 6 des statuts. Deux exemplaires ont été dépo...
- Journal Officiel·1978 / N°018·page 34·fr...Vu les statuts de la Société S.A.R.L. au capital de 30.000 dinars ...
- Annonces Légales·2012 / N°040·page 28·fr...- décide de modifier l'alinéa 5 de l'article 16 des statuts comme ...
- Annonces Légales·2014 / N°013·page 44·fr...écidé de mettre à jour les statuts de la société comprenant spécia...
- Annonces Légales·2014 / N°117·page 24·fr...L'article 12 des statuts est modifié en conséquence. 2014R03817SR...
- Annonces Légales·2015 / N°045·page 31·fr...Modification conséquente des statuts; 3. Examen de la situation de...
- Annonces Légales·2016 / N°153·page 31·fr...- Mise à jour des statuts de la société. 2016409595SANB2 Notice d...
- Annonces Légales·2018 / N°120·page 16·fr...L'article 6 des statuts de la société a été modifié en conséquence...
- Annonces Légales·2020 / N°012·page 5·fr...nséquence, l'article 6 des statuts est modifié comme suit : le cap...
- Annonces Légales·2007 / N°031·page 35·fr...- De réviser l'article 7 des statuts en conséquence. 2007X00619SR...
- Annonces Légales·2010 / N°012·page 23·fr...al et mise en harmonie des statuts avec les dispositions de la loi...
- Annonces Légales·2012 / N°052·page 32·fr...rmément à l'article 15 des statuts de la société. 2012R01587SODB2...
- Annonces Légales·2012 / N°086·page 11·fr...Modification de l'article 6 des statuts de la société. Deux exemp...
- Annonces Légales·2013 / N°041·page 49·fr...De ce fait l'article 6 des statuts est modifié en conséquence. Su...
- Journal Officiel·1984 / N°042·page 23·fr...2) Modification de l'article 6 des statuts résultant de cette augm...