Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·1995 / N°024·page 10·fr
    ...Cette rémunération est exclusive de tous autres indemnités ou avan...
  • Journal Officiel·2021 / N°070·page 2·fr
    ...Il est attribué à l'intéressée le rang et les avantages d'un minis...
  • Journal Officiel·1995 / N°069·page 12·fr
    ...ion centrale et bénéficie des avantages et des indemnités afférent...
  • Annonces Légales·2010 / N°014·page 11·fr
    ...- Avantages particuliers: Aucun - Conditions d'admission aux assem...
  • Journal Officiel·1995 / N°054·page 20·fr
    ...89, l'intéressé bénéficie des avantages de sous-directeur d'admini...
  • Annonces Légales·2017 / N°136·page 13·fr
    ...ilité de clôture anticipée). Avantage particulier : aucun. Condi...
  • Journal Officiel·1991 / N°008·page 5·fr
    ... outre la rémunération et les avantages auxquels ils ont droit à l...
  • Journal Officiel·1994 / N°052·page 26·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages de chef de service d'admin...
  • Journal Officiel·1995 / N°040·page 8·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés au sous-directeur...
  • Journal Officiel·1999 / N°066·page 2·fr
    ... transport de carburant», les avantages prévus par l'article 52 du...
  • Annonces Légales·2004 / N°009·page 14·fr
    ...Participation en nature et avantages particuliers : Il n'est pas p...
  • Journal Officiel·1970 / N°038·page 9·fr
    ...ements en ce qui concerne les avantages fiscaux et financiers, et ...
  • Annonces Légales·2008 / N°046·page 25·fr
    ...5 - Avantages particuliers : Aucun avantage particulier n'est stip...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 122·fr
    ...les prévoient le bénéfice des avantages fournis par l'État au prof...
  • Journal Officiel·2007 / N°093·page 27·fr
    ...993, fixant les indemnités et avantages attribués aux titulaires d...
  • Journal Officiel·2013 / N°044·page 23·fr
    ...tif et financier avec rang et avantages de directeur général d'adm...
  • Journal Officiel·1993 / N°023·page 12·fr
    ...Dans cette position, l'intéressé bénéficie des indemnités et avant...
  • Journal Officiel·2008 / N°059·page 48·fr
    ...| | Avantages de ce service : Ce service permet aux clients des c...
  • Annonces Légales·2005 / N°094·page 4·fr
    ...Aucun avantage. Conditions d'admissions aux assemblées des action...
  • Journal Officiel·1998 / N°023·page 10·fr
    ...e 1995, l'intéressé a rang et avantages de chef de service d'admin...