Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
269 927 résultats pour ""EST""
  • Journal Officiel·2017 / N°049·page 60·fr
    ...Domaine de la prestation : Transports terrestres. Objet de la pre...
  • Journal Officiel·2024 / N°043·page 31·fr
    ...Gestion des domaines de l'Etat | RPE | 565 000 | 117 100 | | | ...
  • Journal Officiel·2006 / N°003·page 8·fr
    ...La valeur de cette contribution est obligatoirement payée en espèc...
  • Journal Officiel·1968 / N°014·page 18·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Annonces Légales·2016 / N°108·page 50·fr
    ...Le sol est carrelé (marbré, granulé), l'accès du côté Sud-ouest pa...
  • Journal Officiel·2010 / N°056·page 27·fr
    ...Le tarif de l'eau pour l'usage domestique non branché est fixé à c...
  • Journal Officiel·1962 / N°055·page 24·fr
    ...Le capital social est fixé à 50.000 Dinars. Il est divisé en 10.0...
  • Journal Officiel·1978 / N°087·page 65·fr
    ...Au Nord-Est : R. 61932. Au Nord-Ouest : T. 204410. Au Sud-Est : R....
  • Journal Officiel·1975 / N°007·page 24·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1978 / N°049·page 20·fr
    ...Qu'elle est limitée : Au Sud : Lot n° 54 A l'Est : Une rue Au Nor...
  • Journal Officiel·1966 / N°047·page 14·fr
    ...Au Nord-Est et Nord-Ouest : Titre foncier N° 45.424. Au Sud-Ouest...
  • Journal Officiel·2014 / N°104·page 34·fr
    ...Monsieur Khelifa Rguez, administrateur en chef, est chargé des fon...
  • Journal Officiel·1995 / N°033·page 34·fr
    ...- Est créé un groupement de maintenance et de gestion de la zone i...
  • Journal Officiel·1958 / N°022·page 12·fr
    ...une ruelle; Au nord et à l'ouest : le restant du terrain apparten...
  • Journal Officiel·2022 / N°081·page 7·fr
    Du point C la limite se dirige vers le Sud-Est en passant par le S...
  • Annonces Légales·2009 / N°028·page 43·fr
    séparées par un lit d'oued elle est délimitée au nord par la parce...
  • Annonces Légales·2013 / N°097·page 24·fr
    ...Ses dimensions de l'est vers l'ouest 42.5m, de l'ouest vers le sud...
  • Annonces Légales·2010 / N°010·page 40·fr
    ...Ledit terrain est clôturé. Il est délimité du côté ouest, l'Est, ...
  • Annonces Légales·2013 / N°035·page 23·fr
    - L'étage supérieur est superposé par rapport au rez-de-chaussée, ...
  • Journal Officiel·1968 / N°004·page 4·fr
    ...A la date du 5 janvier 1963, la dame Semha bent Nessim Msika est n...