Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2016 / N°062·page 51·fr
    ...Il s'agit d'une superficie de 108 m² sur laquelle est bâti en bonn...
  • Annonces Légales·2016 / N°117·page 40·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble non enregistré, consistant en un local com...
  • Annonces Légales·2018 / N°002·page 29·fr
    ...ieur Béchir Bou Menjel) Il s'agit de 114,947 parts dans l'indivis...
  • Annonces Légales·2023 / N°111·page 14·fr
    ...Il s'agit du titre foncier n° 112611 Tunis d'une superficie totale...
  • Annonces Légales·2005 / N°139·page 2·fr
    ...La visite de l'immeuble dont, il s'agit, peut être effectuée tous ...
  • Annonces Légales·2011 / N°004·page 48·fr
    ...343052 et Gamra Ben Hlima qui agit en son nom et au nom de ses fil...
  • Annonces Légales·2012 / N°114·page 26·fr
    ...té du fonds de commerce qui s'agit d'un point de vente des produit...
  • Annonces Légales·2017 / N°077·page 42·fr
    ...ité du fonds de commerce il s'agit de la vente de fruits secs expl...
  • Annonces Légales·2018 / N°061·page 13·fr
    ...2018403822SRLB2 # SOCIETE DIGITAL RETAIL TUNISIA - SARL Siège So...
  • Annonces Légales·2021 / N°091·page 12·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble indivis non immatriculé sis 22, rue 10109 ...
  • Annonces Légales·2024 / N°093·page 16·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble objet du titre foncier n°35...
  • Annonces Légales·2025 / N°105·page 16·fr
    ...Il s'agit d'un appartement situé Sidi Thabet Ariana, Mise à prix ...
  • Annonces Légales·2010 / N°105·page 43·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain sise route de Gremda km 18 Sfa...
  • Annonces Légales·2016 / N°003·page 15·fr
    ...Il s'agit d'un placement privé au profit de la Compagnie financièr...
  • Annonces Légales·2018 / N°026·page 52·fr
    ...Il s'agit de la totalité du terrain objet du titre foncier nommé «...
  • Annonces Légales·2021 / N°103·page 10·fr
    ...Il s'agit d'un terrain agricole semi rectangulaire situé à Salakta...
  • Annonces Légales·2013 / N°069·page 36·fr
    ...il s'agit d'un appartement bâti sur le lot n° 73 du projet d'habit...
  • Annonces Légales·2016 / N°103·page 25·fr
    ...nts matériels et moraux, il s'agit d'un restaurant situé à l'avenu...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 141·fr
    ...rtificat de conformité s'il s'agit d'une réception par type ; 6 - ...
  • Annonces Légales·2005 / N°176·page 9·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble constitué du bâti et de la ...