Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1982 / N°033·page 5·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1984 / N°051·page 24·fr
    ...Les 4/9 à indivis de la totalité d'un jardin d'une superficie de 3...
  • Annonces Légales·2015 / N°130·page 46·fr
    ...Le prix des parts dans l'indivision de 31.06/219 de l'immeuble obj...
  • Annonces Légales·2011 / N°148·page 36·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 300 parts revenant à titre de...
  • Journal Officiel·1983 / N°048·page 31·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2014 / N°016·page 59·fr
    ...La totalité des parts indivises dans l'immeuble dénommé «SRAIRI 1»...
  • Annonces Légales·2023 / N°112·page 10·fr
    ...Les parts indivises soient 188/1361 parts dans l'immeuble dénommé ...
  • Annonces Légales·2006 / N°056·page 31·fr
    ...1 - La moitié indivise du terrain objet du titre foncier « Ben Hse...
  • Annonces Légales·2006 / N°078·page 43·fr
    indivises appartenant à Mohamed Selim Ben Mustapha, et ce, pour ga...
  • Annonces Légales·2010 / N°060·page 48·fr
    ...Toutes les parts indivis revenant à la partie saisie et qui consis...
  • Annonces Légales·2011 / N°057·page 51·fr
    ...Le un quart dans l'indivision de l'immeuble revenant au débiteur s...
  • Journal Officiel·1978 / N°086·page 7·fr
    ...re est décomptée par fraction indivisible de quinze minutes, toute...
  • Journal Officiel·1969 / N°025·page 17·fr
    ...Sans modifier la nature des contrats individuels, les clauses de l...
  • Annonces Légales·2015 / N°136·page 43·fr
    ...La totalité des parts indivises propriété de la partie saisie de l...
  • Annonces Légales·2024 / N°138·page 10·fr
    ...Le 1/4 dans l'Indivis du rez-de-chaussée d'un bâtiment se composan...
  • Annonces Légales·2026 / N°061·page 7·fr
    ...Il s'agit de 440 parts indivises objet du titre foncier n°6741 Zag...
  • Journal Officiel·2023 / N°129·page 29·fr
    ...culé | 60 a 02 ca | Les parts indivises du propriétaires mentionné...
  • Annonces Légales·2005 / N°098·page 4·fr
    ...Les parts indivises représentant le 1/3 appartenant au débiteur da...
  • Journal Officiel·1972 / N°002·page 14·fr
    ...1°) La moitié indivise d’un immeuble sis à Hammam-Plage « Les Pins...
  • Annonces Légales·2010 / N°019·page 43·fr
    ...Il s'agit des parts indivis du titre numéro 8765 Ben Arous dénommé...