Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1972 / N°039·page 23·fr
    ...--- **REQUISITION N° 59578** **GOUVERNORAT DE KAIROUAN** Suivan...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 107·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Mabrouka, située à Bo...
  • Journal Officiel·2011 / N°082·page 45·fr
    ...RETRAIT DES VOCATIONS UNIVERSITAIRES Par arrêté du ministre de l'...
  • Journal Officiel·1976 / N°015·page 20·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite El Malki située à Che...
  • Journal Officiel·1979 / N°009·page 25·fr
    # Tribunal Immobilier de Tunisie ## Réquisitions ### Gouvernorat...
  • Journal Officiel·1979 / N°061·page 27·fr
    ...## Gouvernorat de Tunis Suivant réquisition n° 34373 déposée au T...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 51·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite El Amel située à Mona...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 23·fr
    ...## GOUVERNORAT DE KAIROUAN Suivant réquisition N° 61.743 déposée ...
  • Journal Officiel·1975 / N°063·page 35·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite El Hamd située à Sous...
  • Journal Officiel·1983 / N°015·page 7·fr
    ...t du Sahel | | 26^{2} | Réquisition N° 21146 Partie | Terrain nu...
  • Journal Officiel·1970 / N°019·page 28·fr
    ...Le Bornage provisoire de la propriété dite Mabrouka située à Morna...
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 59·fr
    ...# Gouvernorat de Bizerte Suivant réquisition N° 64.318 déposée au...
  • Annonces Légales·2010 / N°149·page 31·fr
    ...Toute éventuelle opposition doit être, obligatoirement, notifiée à...
  • Annonces Légales·2016 / N°045·page 62·fr
    ...Réquisitions Cadastrales N° 25626 et 25629. Sud : Réquisitions Cad...
  • Journal Officiel·2008 / N°097·page 4·fr
    Sont convenues des dispositions qui suivent : ## CHAPITRE I ## DI...
  • Journal Officiel·1976 / N°052·page 30·fr
    ...--- ## GOUVERNORAT DE SOUSSE Suivant réquisition N° 63.044 dépos...
  • Journal Officiel·1969 / N°001·page 25·fr
    ...L'immeuble se trouve situé au Cheikhat de Kef Ghorab, Délégation d...
  • Journal Officiel·1975 / N°063·page 34·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Bostane El Klack situ...
  • Journal Officiel·1997 / N°002·page 14·fr
    ...dispositions Article 13 : a) Sauf décision contraire du conseil, ...
  • Journal Officiel·1958 / N°045·page 16·fr
    ...Coléda Joseph, en qualité de propriétaire, suivant réquisition n° ...