Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1985 / N°028·page 13·fr
    ... écencie dans le cadre des statuts. - de passer les marchés dans l...
  • Annonces Légales·2014 / N°150·page 6·fr
    ...549 dont 2 exemplaires des statuts ont été déposés au Greffe du Tr...
  • Annonces Légales·2015 / N°087·page 16·fr
    ... articles n°3, 8 et 18 des statuts de la société du 26/7/2004 ont ...
  • Annonces Légales·2016 / N°005·page 41·fr
    ...ociété; - Mise à jours des statuts enregistrés à la recette des fi...
  • Annonces Légales·2016 / N°038·page 36·fr
    ...L'article (18) des statuts a été modifié en conséquence. Deux exe...
  • Annonces Légales·2021 / N°046·page 4·fr
    ...bjet social (article 3 des statuts) : La fabrication de produits d...
  • Annonces Légales·2024 / N°027·page 2·fr
    ...99 ans La date du dépôt des statuts de la société auprès du tribu...
  • Journal Officiel·1964 / N°025·page 30·fr
    ...3°) Modifications des articles 6 et 40 des Statuts. 4°) Pouvoirs p...
  • Annonces Légales·2005 / N°179·page 23·fr
    ...nséquence, l'article 6 des statuts, - écarter l'application de dro...
  • Annonces Légales·2006 / N°048·page 15·fr
    ...En conséquence l'article 6 des statuts a été modifié comme suit : ...
  • Annonces Légales·2007 / N°039·page 19·fr
    ...- La modification des articles 3, 7 et 12 des statuts. Cession de...
  • Annonces Légales·2008 / N°004·page 29·fr
    ...- Modification de l'article 2 des statuts. La gérance 2008T00036...
  • Annonces Légales·2008 / N°018·page 74·fr
    ...nt désire transgresser les défauts de forme empêchant l'enregistre...
  • Annonces Légales·2008 / N°059·page 6·fr
    ...deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tribunal...
  • Annonces Légales·2010 / N°018·page 33·fr
    ...- La mise à jour des statuts. 2010G00844SRLB2 FERDAM SARL au cap...
  • Annonces Légales·2010 / N°022·page 28·fr
    ...3- Modification de l'article n° 2 des statuts mis à jour. 4- Pouvo...
  • Journal Officiel·1976 / N°044·page 7·fr
    ...velles transformations des statuts des différentes catégories du p...
  • Annonces Légales·2011 / N°068·page 47·fr
    ...1- Mise en conformité des statuts de la banque avec les nouvelles ...
  • Annonces Légales·2012 / N°033·page 54·fr
    ...2- Modification de l'article 6 des statuts. 3- Pouvoirs à donner. ...
  • Annonces Légales·2012 / N°062·page 54·fr
    ...Conformément aux dispositions de l'article 32 des statuts, tout Ac...