Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2009 / N°076·page 28·fr
    ...En conséquence, les articles 6 et 7 des statuts relatifs aux appor...
  • Journal Officiel·1977 / N°034·page 34·fr
    ...1°) Approbation définitive des statuts de la Société. 2°) Approbat...
  • Journal Officiel·1978 / N°067·page 29·fr
    ... dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tr...
  • Journal Officiel·1980 / N°006·page 42·fr
    ...ec les pouvoirs définis au statuts. N° B-188 ## CONSTITUTION Pa...
  • Annonces Légales·2012 / N°005·page 37·fr
    ...5 rue Ibn Rochd Tunis 1001 Buts : La fédération a pour but notamm...
  • Journal Officiel·1983 / N°005·page 30·fr
    ...73, Rue Aziza Othama - Sfax 1) Extrait des Statuts : Aux termes ...
  • Journal Officiel·1983 / N°038·page 49·fr
    ...Suivant les statuts le siège social est fixé au 11 rue Houcine Bou...
  • Annonces Légales·2015 / N°053·page 17·fr
    ...- La mise à jour des statuts 2015R01731SRLB2 Transfert de siège ...
  • Annonces Légales·2016 / N°008·page 3·fr
    ...1435377E Suivant les statuts enregistrés à la recette des finance...
  • Annonces Légales·2016 / N°093·page 12·fr
    ...En conséquence; les articles 6 et 7 des statuts de la société ont ...
  • Annonces Légales·2017 / N°151·page 39·fr
    ...onséquence l'article 4 des statuts. 2017409934SRLB2 Journal Offi...
  • Annonces Légales·2025 / N°038·page 13·fr
    ...Conformément aux dispositions de l'article 33 des statuts de la so...
  • Annonces Légales·2025 / N°166·page 7·fr
    touts produits sanitaires, Portes et fenêtres exploité dans le loc...
  • Annonces Légales·2005 / N°082·page 12·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. 2005X0971SR...
  • Journal Officiel·1967 / N°028·page 24·fr
    ...rmément à l'article 10 des statuts. N° 1303 Cabinet de Maître A....
  • Annonces Légales·2008 / N°002·page 40·fr
    ...11- Avantages particuliers stipulés dans les statuts : Aucun. 12- ...
  • Annonces Légales·2008 / N°011·page 35·fr
    ...e l'article (6) et (7) des statuts. 2008R00265SODB2 Journal Offi...
  • Journal Officiel·1970 / N°055·page 3·fr
    ...t du statut général et des statuts particuliers des personnels des...
  • Journal Officiel·1971 / N°022·page 7·fr
    ...ères de vidange et d'eaux d'égouts sur les champs où sont cultivés...
  • Journal Officiel·1973 / N°007·page 22·fr
    ...Les articles 2 et 36 des statuts ont été modifiés en conséquence. ...