Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
78 924 résultats pour ""SCR""
  • Annonces Légales·2011 / N°038·page 32·fr
    ...Les créanciers sont appelés à inscrire leurs créances auprès de l'...
  • Journal Officiel·1978 / N°056·page 48·fr
    ...Le dernier délai de souscription à la nouvelle commission est fixé...
  • Journal Officiel·1980 / N°071·page 19·fr
    ...de formule (indiquée dans la description) dans laquelle R est un h...
  • Annonces Légales·2012 / N°059·page 41·fr
    ...Les créanciers de la société sont invités à déposer et inscrire le...
  • Annonces Légales·2013 / N°050·page 21·fr
    ...aleur nominale d'un dinar à souscrire en numéraire dans le cadre d...
  • Annonces Légales·2013 / N°119·page 42·fr
    ...Les droits de propriété du débiteur saisi sont inscrites sur le li...
  • Annonces Légales·2014 / N°013·page 53·fr
    ... 13 Février 2010 tendant à l'inscription d'un contrat de vente dan...
  • Journal Officiel·1985 / N°081·page 9·fr
    ...— Il doit être souscrit par l'importateur un engagement de ne pas ...
  • Annonces Légales·2016 / N°094·page 42·fr
    ...La vente des parts indivises du terrain objet de l'inscription du ...
  • Annonces Légales·2017 / N°004·page 59·fr
    ...Description du bien Immobilier saisi : C'est la villa sise au 11 R...
  • Annonces Légales·2019 / N°099·page 5·fr
    ...ssi - Société unipersonnelle inscrite au registre de commerce du t...
  • Journal Officiel·2001 / N°016·page 17·fr
    ...'hydrocarbures, doivent être inscrits par la direction générale de...
  • Journal Officiel·2009 / N°012·page 50·fr
    ...r du présent décret et qui s'inscrivent dans le cadre des programm...
  • Annonces Légales·2006 / N°086·page 56·fr
    ...4) Description des Biens immobiliers : Des parts dans le bien imm...
  • Annonces Légales·2008 / N°035·page 84·fr
    ...ciété "les Frères Iroude" et inscrite au greffe du dit tribunal so...
  • Annonces Légales·2013 / N°068·page 47·fr
    ...Banque Nationale Agricole, S.A, Inscrite au RC à Tunis sous le n° ...
  • Annonces Légales·2013 / N°074·page 53·fr
    ...Taher Ben Ahmed Ghannei, marchand de poissons, non inscrit au R.C,...
  • Annonces Légales·2015 / N°109·page 19·fr
    ...- Le délai de souscription est fixé à 15 jours à partir de la date...
  • Annonces Légales·2017 / N°131·page 44·fr
    ...ribution général et services inscrite au registre de commerce sous...
  • Journal Officiel·1996 / N°102·page 14·fr
    ...tement à feuille décorative (description, multiplication, culture)...