Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2009 / N°120·page 10·fr
    ...fonctions conformément aux statuts et au PV du conseil d'administr...
  • Annonces Légales·2010 / N°059·page 18·fr
    ...L'article 7 des statuts a été modifié en conséquence. Le gérant ...
  • Journal Officiel·1978 / N°022·page 36·fr
    ...Les articles 7 - 12 et 4 des statuts ont été modifiés en conséquen...
  • Annonces Légales·2012 / N°011·page 17·fr
    ...agraphe de l'article 7 des statuts relatif au capital social a été...
  • Annonces Légales·2014 / N°018·page 46·fr
    ...Mise à jour des statuts. 2014T00923SANB3 ### Convocation AGO et ...
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 34·fr
    ...différents types, technologie, caractéristiques - Les hauts parleu...
  • Annonces Légales·2018 / N°088·page 20·fr
    ...Aucune modification des statuts : Les modes de convocation des as...
  • Annonces Légales·2023 / N°052·page 18·fr
    ...Conformément à l'article 40 des statuts de la Banque Nationale Agr...
  • Annonces Légales·2006 / N°018·page 31·fr
    ...e ce fait, l'article 7 des statuts a été modifié. 2006S00396SRLB2...
  • Annonces Légales·2006 / N°107·page 32·fr
    ...E LIMITEE Mise à jour des statuts Société Hannibal textile - SUA...
  • Annonces Légales·2007 / N°096·page 13·fr
    ...L'article 6 des statuts s'est trouvé, en conséquence modifiée. Le...
  • Annonces Légales·2008 / N°041·page 25·fr
    ...En conséquence l'article six des statuts a été modifié comme suit ...
  • Annonces Légales·2009 / N°077·page 28·fr
    ...Les statuts du syndic ont été approuvés par la majorité des coprop...
  • Annonces Légales·2009 / N°092·page 15·fr
    ...e capital, l'article 7 des statuts relatif au capital social est m...
  • Annonces Légales·2009 / N°096·page 13·fr
    ...Les statuts sont mises à jour et dont deux exemplaires ont été dép...
  • Journal Officiel·1975 / N°020·page 28·fr
    ...ication de l'article 6 des statuts. **Le Président-Directeur Génér...
  • Annonces Légales·2009 / N°136·page 44·fr
    ...1- La mise en conformité des statuts avec les dispositions du code...
  • Annonces Légales·2009 / N°156·page 22·fr
    ...Mise à jour des statuts de la société de prendre les décisions d'u...
  • Journal Officiel·1975 / N°087·page 6·fr
    ...32 et 33 des budgets des Instituts des Hôpitaux et des Ecoles Prof...
  • Annonces Légales·2014 / N°049·page 33·fr
    ...- Mise à jour des statuts de la société en date du 24 Mars 2014 en...