Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 16·fr
    ...Mahfoud ben Taleb ben Gacem ben Salah Djemili, en qualité de propr...
  • Annonces Légales·2011 / N°076·page 39·fr
    ...n° 01300096 du 12/02/2002 la totalité de son fonds de commerce des...
  • Annonces Légales·2008 / N°061·page 37·fr
    ...Ben Yahia Ben Ali Jerab, la totalité du fonds de commerce avec tou...
  • Annonces Légales·2005 / N°171·page 42·fr
    ... Kadour Ben Mokhtar Abid la totalité du fonds de commerce au magaz...
  • Journal Officiel·2000 / N°020·page 2·fr
    ...24 février 2000, fixant les modalités d'organisation du concours e...
  • Journal Officiel·2007 / N°066·page 9·fr
    ...tection) - L’expropriation (finalités et procédure) - Le contentie...
  • Journal Officiel·2023 / N°119·page 12·fr
    ...## VIII- Spécialité : Dessinateur projeteur en architecture. ### ...
  • Journal Officiel·2022 / N°138·page 2·fr
    ...8 décembre 2022, fixant les modalités d'organisation du concours i...
  • Annonces Légales·2006 / N°051·page 30·fr
    ...de la totalité des parts indivises objet de la saisie est fixée à ...
  • Annonces Légales·2014 / N°103·page 35·fr
    ...ésisté de ses droits sur la totalité du fonds de commerce exploité...
  • Annonces Légales·2025 / N°022·page 6·fr
    ...signé à la municipalité de Nabeul le 28/01/2025 et enregistré à la...
  • Journal Officiel·1974 / N°064·page 43·fr
    ...nsieur Mohamed El Béjaoui en qualité de co-propriétaire suivant ré...
  • Annonces Légales·2004 / N°138·page 11·fr
    ... Kardous Lassaad a vendu la totalité du fonds de commerce lui appa...
  • Annonces Légales·2024 / N°131·page 6·fr
    ... n°49 Sakit Edayer Sfax, la totalité du fonds de commerce destiné ...
  • Journal Officiel·2001 / N°103·page 25·fr
    ...ue générale.** **Techniques qualitatives :** - Probabilité et sta...
  • Journal Officiel·2007 / N°067·page 12·fr
    ...Généralités : Unité statistique, population, caractère qualitatif ...
  • Journal Officiel·2018 / N°095·page 34·fr
    ...- Les classes de qualité des fils utilisés et des câbles doivent ê...
  • Annonces Légales·2020 / N°061·page 6·fr
    ...Saber Ben Amor a vendu la totalité du fonds de commerce, sis Av. H...
  • Journal Officiel·2019 / N°098·page 9·fr
    ...## 2- Spécialité : bâtiment : - nature et qualités physique et mé...
  • Annonces Légales·2008 / N°025·page 25·fr
    ...Le bénéficiaire acquiert par conséquent la qualité de commerçant e...