Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
323 197 résultats pour ""ENT""
  • Journal Officiel·2018 / N°002·page 6·fr
    ...2 - Au sens du présent décret gouvernemental, on entend par les te...
  • Journal Officiel·1988 / N°052·page 7·fr
    X A Un décret fixera les conditions d'application du présent art...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 31·fr
    ...En cas de mutation de l'abonnement, le branchement et les ouvrages...
  • Journal Officiel·1997 / N°011·page 10·fr
    ...En cas d'empêchement, les propriétaires riverains peuvent se faire...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 16·fr
    ...2) Les mandataires visés au présent article doivent : a) être de ...
  • Journal Officiel·2019 / N°022·page 26·fr
    Par décret gouvernemental n° 2019-246 du 8 mars 2019. Monsieur Ez...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 7·fr
    ...On entend par 'entièrement obtenu dans un pays' : a) les produits...
  • Journal Officiel·2020 / N°019·page 3·fr
    ...Au nom du peuple, L'Assemblée des représentants du peuple ayant a...
  • Journal Officiel·2007 / N°055·page 9·fr
    ...Le Président de la République, Sur proposition du ministre de la ...
  • Journal Officiel·2013 / N°082·page 33·fr
    ...39 - Les agents régis par les dispositions du présent décret bénéf...
  • Annonces Légales·2006 / N°097·page 27·fr
    L'accomplissement, d'une manière générale, de toute mission visant...
  • Journal Officiel·2017 / N°003·page 6·fr
    ...Elles doivent être réalisées avec des matériaux qui assurent une c...
  • Journal Officiel·1998 / N°037·page 13·fr
    ...CHAPITRE 4 Abonnements mensuels Art. 5. - Les abonnements mensue...
  • Journal Officiel·1990 / N°001·page 16·fr
    ...Tous avis et communications échangés entre les agents de l'adminis...
  • Journal Officiel·2015 / N°010·page 45·fr
    ...Monsieur Ahmed Bakalti, analyste central, est chargé des fonctions...
  • Journal Officiel·2011 / N°077·page 37·fr
    - promouvoir l'enseignement privé dans le cycle primaire, - contri...
  • Journal Officiel·2014 / N°048·page 21·fr
    - un représentant du centre d'études et de recherches des télécomm...
  • Journal Officiel·2014 / N°105·page 42·fr
    ... | Entretien des bâtiments | 25 000 | | | | | Equipements ad...
  • Journal Officiel·2019 / N°001·page 18·fr
    Banque Centrale de Tunisie # CIRCULAIRE AUX INTERMEDIAIRES AGREES...
  • Journal Officiel·2019 / N°002·page 18·fr
    Banque Centrale de Tunisie # CIRCULAIRE AUX INTERMEDIAIRES AGREES...