...Le Navire dénommé (Harola) - Jaugeant 411 T - Tonga - monté en 196...

...tif à la rémunération des dirigeants sociaux. 12) Pouvoirs pour fo...

...2- L'organisation des pouvoirs entre les gérants en exigeant le re...

...t directeur général comme dirigeants d'autres sociétés 2- Lecture ...

...et la compétence de leurs dirigeants. Ils doivent prendre toutes ...

...COR au sein des instances dirigeantes de la S.T.I suite à la restr...

... 7 de la même loi, - aux dirigeants techniques des entreprises ar...

...n° 83-495 du 24 mai 1983, chargeant M. Ezzedine Driss des fonction...

...nstituer une faute lourde engageant la responsabilité de son auteu...

...5-311 du 21 février 1995, chargeant Monsieur Othman Bedhiafi, admi...

...idats à des critères moins exigeants, ce qu'ils interprètent comme...

...ns la société «SPAME» SARL siégeant à la rue Turquie N° 28 à Tunis...

... 88-59 du 18 janvier 1988 chargeant Monsieur Ahmed Taoufik Ben Abd...

...Approbation des engagements envers les dirigeants 7. Renouvellemen...

...° 99-1065 du 15 mai 1999, chargeant Monsieur Youssef Abdelkefi, Ad...

...Fabrication détergeant et produit entretient. Vte Accessoires Aut...

...Le 3/02/2014 confirment l'injonction de payer n°2463 Obligeant le ...

...s des actionnaires et des dirigeants ainsi que les procès verbaux ...

...Siégeant : Route de Gremda km 0.5 Irnm Asma Palace Mezanine B 6 Sf...

... capital de 100.000 Dinars siégeant à la Rue Ibn, Badis Khézama Es...