Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2006 / N°080·page 42·fr
    ...Il s'agit d'une maison située à rue de l'indépendance Menzel Ennou...
  • Annonces Légales·2007 / N°112·page 61·fr
    ...Il s'agit de la totalité des parts indivises soit 100000 parts rev...
  • Annonces Légales·2009 / N°082·page 54·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain rectangulaire dont la longueur...
  • Annonces Légales·2010 / N°034·page 43·fr
    ...Il s'agit de la propriété sous le numéro du titre foncier 36075 Tu...
  • Journal Officiel·1978 / N°008·page 22·fr
    ...Farhat Ben Salem Belgith. - Au Sud-Est : Chedly Ben Mohamed Souaya...
  • Annonces Légales·2011 / N°152·page 21·fr
    ...III.18 Durée de vie moyenne Il s'agit de la somme des durées pond...
  • Annonces Légales·2015 / N°008·page 43·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble dénommé «ELHABIB» objet du ...
  • Journal Officiel·1991 / N°020·page 6·fr
    ...La présente convention régit, sur l'ensemble du territoire de la R...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 22·fr
    ...du change, ou de prix, s'il s'agit de denrées, à la partie en fave...
  • Annonces Légales·2023 / N°033·page 6·fr
    ...Il s'agit de la somme des durées pondérées par les flux de rembour...
  • Annonces Légales·2006 / N°022·page 35·fr
    ...Il s'agit des 1717/6740 parts indivises appartenant au débiteur sa...
  • Annonces Légales·2008 / N°014·page 65·fr
    ...touna, Sidi Bouzid Est, qui s'agit d'une terre de nature agricole ...
  • Annonces Légales·2009 / N°097·page 31·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble objet du T.F. n° 642 Béja d...
  • Annonces Légales·2010 / N°087·page 47·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain à vocation agricole contenant quelqu...
  • Annonces Légales·2018 / N°040·page 45·fr
    ...Il s'agit d'un terrain agricole. **Mise à prix** : La mise à prix...
  • Annonces Légales·2023 / N°118·page 9·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble objet du titre foncier n°45565 Sfax dénomm...
  • Annonces Légales·2008 / N°008·page 79·fr
    ...ield Irrigation Tunisie SARL « GIT », sont convoqués à l'assemblée...
  • Annonces Légales·2026 / N°112·page 8·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble non immatriculé à usage d'habitation, sis ...
  • Annonces Légales·2004 / N°079·page 6·fr
    ...Il s'agit d'une maison située à Mogran à la commune de Bir Lahmar,...
  • Journal Officiel·1959 / N°064·page 16·fr
    ...rage simultané en direction longitudinale et en direction transver...