Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·2008 / N°056·page 6·fr
    ...orat de Gabès avec rang et prérogatives de directeur et bénéficie ...
  • Journal Officiel·2011 / N°072·page 22·fr
    ...3 septembre 2011, portant homologation du plan d'aménagement fonci...
  • Journal Officiel·2007 / N°024·page 2·fr
    ... du 12 mars 2007, portant homologation du plan de réaménagement fo...
  • Journal Officiel·1968 / N°055·page 10·fr
    ...e magharsat et cessions ou subrogations des droits du magharsiste ...
  • Journal Officiel·1991 / N°072·page 5·fr
    ... les mêmes attributions et prérogatives du conseil municipal et ce...
  • Journal Officiel·2003 / N°042·page 84·fr
    ...RE DE LA SANTE PUBLIQUE ## DEROGATION Par décret n° 2003-1139 du...
  • Journal Officiel·1960 / N°030·page 4·fr
    ...**ARTICLE PREMIER.** — Jusqu'au 30 juin 1960 et par dérogation aux...
  • Journal Officiel·1998 / N°070·page 31·fr
    ... du 18 août 1998, portant homologation du plan de réaménagement fo...
  • Journal Officiel·2016 / N°070·page 11·fr
    ...10 - Le conseil d'administration est investi de toutes les préroga...
  • Journal Officiel·1989 / N°062·page 1·fr
    ...agistrats en activité 1423 Abrogation d'un décret portant maintie...
  • Annonces Légales·2014 / N°061·page 46·fr
    ...Béchir Bourogaa. 2014Z00188APSF1 --- ## Constitution d'une asso...
  • Journal Officiel·2001 / N°038·page 15·fr
    ... les mêmes attributions et prérogatives que le conseil municipal. ...
  • Journal Officiel·1998 / N°033·page 33·fr
    ...du 13 avril 1998, portant homologation des procès verbaux de la co...
  • Journal Officiel·2008 / N°071·page 3·fr
    ...élègue aux gouverneurs les prérogatives suivantes : 1- En matière...
  • Annonces Légales·2010 / N°031·page 43·fr
    ...2010S00487APSF1 ## Homologation de résolutions ### Syndic Réside...
  • Annonces Légales·2017 / N°016·page 21·fr
    ...2017400822SODB1 GESTION DE SOCIETES Homologation de résolutions ...
  • Journal Officiel·2017 / N°085·page 48·fr
    ...nt délégation de certaines prérogatives du chef du gouvernement au...
  • Journal Officiel·2008 / N°061·page 1·fr
    ...ion et portant dispositions dérogatoires au troisième alinéa de l'...
  • Journal Officiel·2022 / N°124·page 5·fr
    ...enseignement supérieur, une dérogation pour exercer dans le secteu...
  • Journal Officiel·1962 / N°001·page 18·fr
    ...## TITRE IX ## Dispositions dérogatoires ART. 30. — Dans le cas ...