Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
8 506 résultats pour ""OPTION""
  • Annonces Légales·2007 / N°111·page 42·fr
    ...s berges du lac Tunis, - l'adoption de nouveaux statuts conformém...
  • Journal Officiel·2001 / N°031·page 56·fr
    ... de non-discrimination et l'adoption des tarifs d'interconnexion s...
  • Journal Officiel·2009 / N°015·page 12·fr
    ... la troisième année un module optionnel au minimum choisi par l'ét...
  • Annonces Légales·2008 / N°016·page 29·fr
    ...- l'Adoption de la séparation entre les fonctions du président du ...
  • Annonces Légales·2008 / N°045·page 27·fr
    ...à responsabilité limitée et adoption des statuts mis à jour. Le g...
  • Annonces Légales·2012 / N°049·page 22·fr
    ... statuts de la société et l'adoption de nouveaux statuts daté du 1...
  • Journal Officiel·1994 / N°103·page 2·fr
    ...Discussion et adoption par la chambre des députés dans sa séance d...
  • Journal Officiel·1999 / N°039·page 15·fr
    ...(1) Travaux préparatoires Discussion et adoption par la chambre de...
  • Annonces Légales·2004 / N°047·page 10·fr
    ...- Transformation de la société en SARL et adoption de nouveaux sta...
  • Annonces Légales·2011 / N°009·page 8·fr
    ...- l'adoption et l'approbation sur l'acquisition et la valeur du ma...
  • Annonces Légales·2013 / N°052·page 14·fr
    ...47431Y Adoption des résolutions prises par : 1. Le conseil d'adm...
  • Journal Officiel·2006 / N°072·page 40·fr
    ... mentionne la spécialité et l'option concernées ainsi que la menti...
  • Annonces Légales·2025 / N°134·page 16·fr
    ...**Adoption des statuts.** - Nomination d'un commissaire aux compt...
  • Annonces Légales·2005 / N°003·page 12·fr
    ...ustapha Sfar 1002 Tunis, * Adoption de nouveaux statuts mis à jou...
  • Journal Officiel·2001 / N°040·page 4·fr
    ...Discussion et adoption par la chambre des députés dans sa séance d...
  • Annonces Légales·2010 / N°012·page 29·fr
    ...L'adoption des résolutions suivantes : 1- l'approbation des compt...
  • Journal Officiel·1979 / N°047·page 17·fr
    ...3°) Adoption des résultats. 4°) Quitus pour les administrateurs. 5...
  • Annonces Légales·2013 / N°110·page 13·fr
    - La mise à jour et l'adoption de nouveaux statuts, et ce, sans po...
  • Annonces Légales·2008 / N°062·page 17·fr
    ...6 - L'adoption d'un nouveau projet des statuts. 7 - Donner tous po...
  • Journal Officiel·1960 / N°059·page 2·fr
    ...Discussion et adoption par l'Assemblée Nationale dans sa séance du...