Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2011 / N°049·page 51·fr
    3- approbation, s'il y a lieu, desdits rapports et des états finan...
  • Journal Officiel·1981 / N°033·page 38·fr
    ...- Approbation des comptes et résultats de l'exercice 1980. - Quitu...
  • Annonces Légales·2019 / N°055·page 34·fr
    ...Approbation des États Financiers de l'exercice clos le 31/12/2018;...
  • Annonces Légales·2024 / N°058·page 26·fr
    ...Examen et approbation des états financiers de l'exercice clos au 3...
  • Annonces Légales·2018 / N°074·page 48·fr
    - Approbation des conventions relevant de l'application de l'artic...
  • Annonces Légales·2026 / N°096·page 10·fr
    ...1- Approbation de la tenue tardive de l'Assemblée Générale Ordinai...
  • Journal Officiel·1971 / N°020·page 23·fr
    ...— Rapport du Commissaire aux Comptes et son approbation s'il y a l...
  • Annonces Légales·2011 / N°100·page 21·fr
    ...1- Approbation du rapport du conseil d'administration sur la gesti...
  • Annonces Légales·2012 / N°124·page 16·fr
    ...1) L'examen et l'approbation du rapport du Conseil d'Administratio...
  • Annonces Légales·2025 / N°159·page 22·fr
    ...Approbation du rapport établi par le conseil d'administration pour...
  • Annonces Légales·2016 / N°101·page 24·fr
    ...'approbation des deux rapports moral et financier, l'approbation d...
  • Journal Officiel·2003 / N°009·page 1·fr
    ...299 Décret n° 2003-184 du 27 janvier 2003, portant approbation de...
  • Annonces Légales·2005 / N°174·page 20·fr
    ...3- Approbation desdits rapports et des états financiers de l'exerc...
  • Annonces Légales·2012 / N°135·page 35·fr
    - Approbation des conventions réglementées afférentes aux exercice...
  • Annonces Légales·2016 / N°058·page 41·fr
    ...1/ Lecture et approbation du rapport d'activité présenté par le Co...
  • Annonces Légales·2012 / N°067·page 51·fr
    ...2/ Lecture des rapports du commissaire aux comptes 3/ Approbation ...
  • Journal Officiel·1985 / N°066·page 21·fr
    ...43 du 15 août 1979 portant approbation du code de l'urbanisme et n...
  • Annonces Légales·2017 / N°029·page 58·fr
    ...1- Approbation du retard de la réunion de l'assemblée générale ord...
  • Annonces Légales·2012 / N°025·page 52·fr
    ...1- Validité de la réunion, 2- Approbation du rapport d'activité re...
  • Annonces Légales·2026 / N°037·page 22·fr
    ...1/ Lecture et approbation du rapport du Conseil d'Administration r...