Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2017 / N°064·page 27·fr
    ...B2511282012 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale ext...
  • Journal Officiel·2023 / N°015·page 49·fr
    ...- la garantie de la cohérence des choix, des projets urbains, des ...
  • Annonces Légales·2005 / N°145·page 10·fr
    ...Hôtel Sina Homère BP n° 162 Midoun - Jerba Suite au procès-verbal...
  • Journal Officiel·1978 / N°010·page 34·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Youssef Jerjir, adjoin...
  • Journal Officiel·1980 / N°051·page 21·fr
    ...Deux exemplaires de l'extrait du procès-verbal du Conseil d'Admini...
  • Annonces Légales·2015 / N°032·page 26·fr
    ...N°00148610-06 Selon procès-verbal de l'assemblée générale extraor...
  • Annonces Légales·2005 / N°188·page 27·fr
    ...B 0852302004 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extrao...
  • Annonces Légales·2016 / N°047·page 32·fr
    ...L'immeuble A 16 Centre Urbain Nord, 1004 - Tunis MF : 00/M/A/1256...
  • Annonces Légales·2017 / N°026·page 28·fr
    ...1101539B/A/M/000 En vertu du procès verbal de l'assemblée général...
  • Annonces Légales·2018 / N°031·page 38·fr
    ...Deux originaux du procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire ...
  • Annonces Légales·2005 / N°012·page 9·fr
    ...- Deux exemplaires dudit procès-verbal. - Deux exemplaires de la d...
  • Annonces Légales·2015 / N°123·page 10·fr
    ...774431X/A/M/000 CNSS N°00249887-15 - Suivant un procès verbal de ...
  • Annonces Légales·2017 / N°133·page 23·fr
    ...10571N 1- Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire...
  • Annonces Légales·2006 / N°016·page 22·fr
    ...50000 DT Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraordin...
  • Annonces Légales·2011 / N°122·page 22·fr
    Par suite et suivant procès-verbal de délibération du conseil d'ad...
  • Annonces Légales·2017 / N°105·page 21·fr
    ...273604-64 Suivant procès-verbal de l'assemblée extraordinaire en ...
  • Annonces Légales·2018 / N°077·page 24·fr
    ...Midoun - Djerba R.C : B166461996 Médenine Numéro CNSS : 155645 -...
  • Journal Officiel·2009 / N°010·page 34·fr
    ...évision du plan d'aménagement urbain de la commune de Tamaghza, go...
  • Annonces Légales·2015 / N°016·page 7·fr
    ...A côté de l'aéroport Djerba Zarzis Mellita H Souk Djerba. - Capita...
  • Journal Officiel·1988 / N°070·page 8·fr
    ...habilitation et de rénovation urbaine « A.R.R.U. » délimité par la...