Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 359 résultats pour ""RISA""
  • Journal Officiel·1999 / N°058·page 7·fr
    Vu le décret n° 75-384 du 17 juin 1975, autorisant les ministres e...
  • Annonces Légales·2015 / N°031·page 58·fr
    ...,932 | 302 749,174 | | Régularisation du résultat d'exploitation...
  • Journal Officiel·2007 / N°104·page 155·fr
    ...steurisation,l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation...
  • Journal Officiel·1964 / N°012·page 10·fr
    ...ur son compte, sollicite l'autorisation d'établir et exploiter, co...
  • Annonces Légales·2008 / N°020·page 67·fr
    ...Les étrangers ne pouvant participer à la vente qu'après autorisati...
  • Journal Officiel·1995 / N°037·page 11·fr
    ...- Un examen professionnel est ouvert pour la titularisation de qua...
  • Journal Officiel·1973 / N°031·page 18·fr
    ...Cependant et par dérogation au présent article, des autorisations ...
  • Journal Officiel·1958 / N°013·page 2·fr
    ...Cette autorisation est, le cas échéant, accordée par arrêté pris e...
  • Annonces Légales·2012 / N°134·page 37·fr
    ...Les étrangers doivent obtenir au préalable l'autorisation du gouve...
  • Annonces Légales·2017 / N°040·page 32·fr
    ...3- Conformément à l'autorisation accordée à Mme Nadia Gharbi mère ...
  • Annonces Légales·2014 / N°021·page 56·fr
    ...,174 | 185 905,962 | | Régularisation du résultat d'exploitation...
  • Journal Officiel·1988 / N°060·page 21·fr
    ...— La titularisation — La promotion et l'avancement. — Les position...
  • Journal Officiel·2022 / N°002·page 2·fr
    ...du 5 janvier 2022, portant autorisation de cession totale des droi...
  • Journal Officiel·2025 / N°115·page 32·fr
    ...| 30 jours | Travaux comportant la pulvérisation d'huiles minérale...
  • Journal Officiel·1977 / N°067·page 38·fr
    ...slatia, en vue d'obtenir l'autorisation d'utiliser une partie des ...
  • Journal Officiel·1965 / N°027·page 21·fr
    ...Nota — Tout enchérisseur devra être muni d'une autorisation de Mon...
  • Annonces Légales·2016 / N°061·page 25·fr
    ...2016403853SANB2 # Notice aux actionnaires ## Tunisie Titrisation...
  • Journal Officiel·2004 / N°105·page 149·fr
    ...potable | | 20.000 | | - Vulgarisation et encadrement agricole | ...
  • Journal Officiel·1992 / N°043·page 5·fr
    ...Dans tous les cas d'infraction le retrait de l'autorisation spécia...
  • Journal Officiel·2005 / N°021·page 23·fr
    ...harmaceutiques en vue de l'autorisation de mise sur le marché. Le...