158 928 résultats pour ""STAT""
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- Journal Officiel·1977 / N°057·page 45·fr...— qu'il a été apporté une modification aux statuts. ## A. — MODIF...
- Annonces Légales·2016 / N°055·page 10·fr...1452226/M Selon les statuts en date enregistrés à la recette des ...
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- Annonces Légales·2006 / N°023·page 3·fr...- l'approbation des statuts et la modification de son article 40 (...
- Journal Officiel·1971 / N°021·page 5·fr...ortant règlement du statut général et des statuts particuliers des...
- Journal Officiel·2001 / N°065·page 70·fr| Etapes de la prestation | Intervenants | Délais | | --- | --- ...
- Journal Officiel·1999 / N°101·page 2·fr...2636 Décret n° 99-2762 du 6 décembre 1999, fixant le statut parti...
- Annonces Légales·2009 / N°078·page 2·fr...2009T04025SRLB1 ### Constitution d'une S.A.R.L Suivant statut da...
- Annonces Légales·2011 / N°097·page 31·fr...7- Modification des statuts. 8- Questions diverses. 9- Pouvoirs p...
- Annonces Légales·2016 / N°057·page 8·fr...2016N00689SRLB1 ## Constitution d'une SARL En vertu des statuts ...
- Annonces Légales·2015 / N°067·page 30·frCession de parts sociales, mise à jour des statuts Société Jawhar...
- Annonces Légales·2014 / N°004·page 13·fr...2014B00010SRLB1 --- ## Constitution d'une SARL Suivant statut l...
- Annonces Légales·2011 / N°073·page 26·fr...L'article 8 des statuts a été modifié en conséquence. Le gérant ...
- Annonces Légales·2016 / N°008·page 7·fr...1434820Y Suivant statuts en date du 9/12/2015 enregistrés à la re...
- Annonces Légales·2014 / N°079·page 26·fr...Deux copies de l'attestation d'enregistrement de transaction ont é...
- Annonces Légales·2004 / N°184·page 3·fr... les pouvoirs conformément aux statuts, - le renouvellement du man...
- Annonces Légales·2011 / N°090·page 10·fr...2011I00217SRLB1 --- ## Constitution d'une SARL Suivant le statu...