Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1963 / N°047·page 7·fr
    ...Les candidats reçus sont nommés agents de constatation dans les co...
  • Journal Officiel·1977 / N°057·page 45·fr
    ...— qu'il a été apporté une modification aux statuts. ## A. — MODIF...
  • Annonces Légales·2016 / N°055·page 10·fr
    ...1452226/M Selon les statuts en date enregistrés à la recette des ...
  • Annonces Légales·2016 / N°061·page 11·fr
    ...000/M/A/1457888/T Suivant statut en date du 02/5/2016 enregistré ...
  • Annonces Légales·2014 / N°065·page 3·fr
    ...- Statuts; - Liste des souscripteurs; - Déclaration de souscriptio...
  • Journal Officiel·2010 / N°050·page 21·fr
    Vu le décret n° 99-368 du 15 février 1999, fixant le statut partic...
  • Annonces Légales·2006 / N°023·page 3·fr
    ...- l'approbation des statuts et la modification de son article 40 (...
  • Journal Officiel·1971 / N°021·page 5·fr
    ...ortant règlement du statut général et des statuts particuliers des...
  • Journal Officiel·2001 / N°065·page 70·fr
    | Etapes de la prestation | Intervenants | Délais | | --- | --- ...
  • Journal Officiel·1999 / N°101·page 2·fr
    ...2636 Décret n° 99-2762 du 6 décembre 1999, fixant le statut parti...
  • Annonces Légales·2009 / N°078·page 2·fr
    ...2009T04025SRLB1 ### Constitution d'une S.A.R.L Suivant statut da...
  • Annonces Légales·2011 / N°097·page 31·fr
    ...7- Modification des statuts. 8- Questions diverses. 9- Pouvoirs p...
  • Annonces Légales·2016 / N°057·page 8·fr
    ...2016N00689SRLB1 ## Constitution d'une SARL En vertu des statuts ...
  • Annonces Légales·2015 / N°067·page 30·fr
    Cession de parts sociales, mise à jour des statuts Société Jawhar...
  • Annonces Légales·2014 / N°004·page 13·fr
    ...2014B00010SRLB1 --- ## Constitution d'une SARL Suivant statut l...
  • Annonces Légales·2011 / N°073·page 26·fr
    ...L'article 8 des statuts a été modifié en conséquence. Le gérant ...
  • Annonces Légales·2016 / N°008·page 7·fr
    ...1434820Y Suivant statuts en date du 9/12/2015 enregistrés à la re...
  • Annonces Légales·2014 / N°079·page 26·fr
    ...Deux copies de l'attestation d'enregistrement de transaction ont é...
  • Annonces Légales·2004 / N°184·page 3·fr
    ... les pouvoirs conformément aux statuts, - le renouvellement du man...
  • Annonces Légales·2011 / N°090·page 10·fr
    ...2011I00217SRLB1 --- ## Constitution d'une SARL Suivant le statu...