Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2013 / N°142·page 33·fr
    ...Modification des articles 6 et 8 des statuts 3. La démission par M...
  • Annonces Légales·2016 / N°062·page 26·fr
    ...2) La mise à jour des statuts. Et en vertu de procès-verbal du co...
  • Annonces Légales·2016 / N°155·page 47·fr
    les associés ont décidé d'approuver la mise à jour des Statuts con...
  • Journal Officiel·1965 / N°064·page 22·fr
    ...Le deuxième paragraphe de l'article 13 des statuts est modifié en ...
  • Annonces Légales·2004 / N°042·page 15·fr
    ...2004A0142SRLB1 Constitution d'une SARL Suivant les statuts du 16...
  • Annonces Légales·2010 / N°036·page 2·fr
    ...- Statuts. - Liste des souscripteurs. - Déclaration de souscript...
  • Annonces Légales·2014 / N°027·page 8·fr
    ...1338510/A/M/000 Par les statuts enregistrés à la recette des fina...
  • Annonces Légales·2015 / N°025·page 11·fr
    ...Suivant statuts enregistrés à la recette de l'enregistrement des a...
  • Journal Officiel·1995 / N°036·page 44·fr
    ...- La liste des substituts du lait maternel est fixée comme suit : ...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 41·fr
    ...Modification des Statuts : Comme conséquence de l'augmentation du ...
  • Annonces Légales·2012 / N°099·page 19·fr
    ...- Modification des articles 6 et 7 des statuts - Extension de pouv...
  • Annonces Légales·2014 / N°001·page 6·fr
    ...1328159/X/A/M/000 Suivant statuts enregistrés à la Recette de l'e...
  • Annonces Légales·2008 / N°051·page 17·fr
    ...ication de l'article 6 des statuts en ajoutant les paragraphes sui...
  • Annonces Légales·2021 / N°005·page 10·fr
    ...Buts : - Protection des ressources naturelles pour une meilleure ...
  • Annonces Légales·2008 / N°010·page 4·fr
    - L'approbation des statuts de la société. - Nomination des membre...
  • Annonces Légales·2008 / N°086·page 9·fr
    ...2008R02943SANB2 Augmentation de capital Mise à jour des statuts L...
  • Annonces Légales·2012 / N°047·page 21·fr
    ...2012G02468SANB2 Mise à jour des statuts de la société en harmonis...
  • Annonces Légales·2004 / N°110·page 12·fr
    ...L'article 16 in fine des statuts devenu sans objet est abrogé. Su...
  • Annonces Légales·2006 / N°010·page 28·fr
    ...Conformément à l'article huit (8) des statuts de la société "I.E.S...
  • Annonces Légales·2008 / N°047·page 22·fr
    ...Les articles 7 et 8 des statuts sont modifiés en conséquence. 200...