Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2007 / N°098·page 7·fr
    ...s les pouvoirs énoncés aux statuts. 2007G04929SRLB1 ## Constitut...
  • Annonces Légales·2008 / N°028·page 47·fr
    ...Les statuts ont été mis à jours en conséquence. Le gérant 2008B0...
  • Annonces Légales·2008 / N°107·page 25·fr
    ...- Modification corrélative des articles 6 et 7 des statuts.
  • Journal Officiel·1973 / N°024·page 61·fr
    ...— 2°) L'article 7 des Statuts est modifié en conséquence. Le Cons...
  • Annonces Légales·2009 / N°024·page 27·fr
    ...La mise à jour des statuts en conformité avec les dispositions de ...
  • Annonces Légales·2010 / N°092·page 21·fr
    ...- La modification corrélative des statuts. 2010G05234SRLB2 Socié...
  • Annonces Légales·2010 / N°126·page 27·fr
    ...- Modifications d'articles 4 et 6 des statuts. - Nomination Mr Jea...
  • Annonces Légales·2011 / N°045·page 15·fr
    ... dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tr...
  • Annonces Légales·2012 / N°053·page 33·fr
    ... modifier l'article 26 des statuts relatif à la gérance : le nouve...
  • Annonces Légales·2012 / N°092·page 27·fr
    ... de commerce En vertu des statuts rédigés par acte sous seing pri...
  • Journal Officiel·1988 / N°087·page 15·fr
    ...63 bis — Les statuts 22 et 23 du tarif annexe au décret du 19 avri...
  • Annonces Légales·2016 / N°024·page 21·fr
    ...- La modification de l'article 7 des statuts. 2016T00537SRLB2 So...
  • Annonces Légales·2018 / N°118·page 17·fr
    ...En conséquence L'article 6 des statuts relatif au capital social a...
  • Annonces Légales·2004 / N°026·page 13·fr
    ... dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du t...
  • Journal Officiel·1958 / N°082·page 2·fr
    ... construction d'un réseau d'égouts dans la Commune de Monastir. N...
  • Annonces Légales·2005 / N°058·page 10·fr
    ...un projet des statuts a été déposé au greffe du tribunal de premiè...
  • Annonces Légales·2005 / N°109·page 23·fr
    ...comptes Un exemplaire des statuts, du bilan et des comptes de l'e...
  • Annonces Légales·2008 / N°022·page 51·fr
    ...conséquence l'article 6 du statuts. Le gérant 2008X00506SRLB2 S...
  • Annonces Légales·2008 / N°045·page 56·fr
    ... et mise en conformité des statuts de la Société avec la loi 2000-...
  • Annonces Légales·2010 / N°117·page 16·fr
    ...ociété et Modification des Statuts LES GRANDS MOULINS DU SUD «GMS...