Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2010 / N°147·page 12·fr
    ...tés Commerciales et 21 des Statuts. 2- Renouvellement du Mandat d...
  • Annonces Légales·2011 / N°087·page 26·fr
    ...L'article 6 des statuts relatif au capital social a été modifié en...
  • Journal Officiel·1981 / N°019·page 34·fr
    ...s pouvoirs définis par les statuts et les procès-verbaux de la soc...
  • Annonces Légales·2012 / N°121·page 20·fr
    ...2- De modifier en conséquence les articles 6 et 7 de statuts de la...
  • Annonces Légales·2014 / N°073·page 23·fr
    ...on des articles 7 et 8 des statuts. 2014X01170SRLB2 «Sfax Manage...
  • Annonces Légales·2016 / N°002·page 18·fr
    ...Les articles 7 et 8 des statuts sont modifiés en conséquence. 201...
  • Annonces Légales·2017 / N°041·page 30·fr
    ...Les statuts de la société ont été modifiés en conséquence. 2017W0...
  • Annonces Légales·2017 / N°046·page 20·fr
    ...- Modification de l'article six (06) et l'article (07) des statuts...
  • Journal Officiel·2001 / N°060·page 38·fr
    ...1 – inscription aux instituts de promotion supérieure du travail :...
  • Annonces Légales·2022 / N°043·page 13·fr
    ...odification corréative des statuts conformément à l'article 294 du...
  • Annonces Légales·2004 / N°133·page 9·fr
    ...onséquent, l'article 3 des statuts de la société a été modifié. L...
  • Annonces Légales·2007 / N°044·page 36·fr
    ...e modifier l'article 2 des statuts relatif à l'objet social en lim...
  • Annonces Légales·2010 / N°052·page 57·fr
    ...ant mise en conformité des statuts de la Banque Nationale Agricole...
  • Annonces Légales·2011 / N°131·page 46·fr
    ...bre 2011 - Mise à jour des statuts - Questions diverses les assoc...
  • Journal Officiel·1979 / N°066·page 58·fr
    ...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tribunal...
  • Journal Officiel·1979 / N°068·page 40·fr
    ...- l'Article 6 des statuts de la Société a été modifié en conséquen...
  • Journal Officiel·1980 / N°032·page 50·fr
    ...ication de l'article 6 des statuts de la Société. N° C-246 --- ...
  • Annonces Légales·2012 / N°035·page 49·fr
    ...2) Modification de l'article 4 des statuts. 3) Questions diverses....
  • Annonces Légales·2013 / N°065·page 24·fr
    ...on des articles 6 et 7 des statuts de la société. 2013T03677SRLB2...
  • Annonces Légales·2015 / N°003·page 15·fr
    ...odification corrélatée des statuts. 2014T06747SRLB2 Sté Général ...