Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1981 / N°017·page 32·fr
    ...Il appert que la collectivité des associés a décidé de porter le c...
  • Journal Officiel·1984 / N°067·page 25·fr
    ...au Capital de 50.000 Dinars Suivant décision collective extraordi...
  • Journal Officiel·1986 / N°061·page 10·fr
    ...des personnels de l'État, des collectivités publiques locales et d...
  • Journal Officiel·2010 / N°089·page 37·fr
    ...Si deux ou plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points...
  • Journal Officiel·1995 / N°059·page 11·fr
    ...Si plusieurs candidats obtiennent le même nombre de points aux épr...
  • Journal Officiel·1961 / N°014·page 27·fr
    ...Pour plus amples renseignements, s'adresser à l'Etude de Maître Ar...
  • Journal Officiel·1972 / N°042·page 3·fr
    ...1°) En cas de débat envers l'État Tunisien, les collectivités et l...
  • Annonces Légales·2012 / N°094·page 26·fr
    ...425939 E/A/M/000 Que Suivant Décision Collective Ordinaire en dat...
  • Journal Officiel·1996 / N°085·page 38·fr
    ...- le service de la coordination avec les collectivités locales, le...
  • Annonces Légales·2007 / N°024·page 15·fr
    ...Monsieur Damak Mohamed est nommé gérant avec les pouvoirs les plus...
  • Journal Officiel·1966 / N°044·page 15·fr
    ...Pour plus amples renseignements et pour prendre connaissance du ca...
  • Journal Officiel·1979 / N°074·page 41·fr
    ...49, Rue Houcine Bouzaiane - Tunis Suivant décision collective des...
  • Annonces Légales·2013 / N°058·page 37·fr
    ...1224488/N Suivant un P.V de la décision Collective Extraordinaire...
  • Journal Officiel·1982 / N°062·page 4·fr
    ...des personnels de l'État, des collectivités publiques locales et d...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 70·fr
    ... de Tunis le 29 juin 1976, la collectivité des associés ont conven...
  • Journal Officiel·1988 / N°053·page 6·fr
    ...1,050 DT par trimestre et par logement ; plus 5 millimes pour chaq...
  • Journal Officiel·1981 / N°005·page 28·fr
    ...Il peut sous sa responsabilité désigner un ou plusieurs gérants au...
  • Journal Officiel·1961 / N°052·page 17·fr
    ...Pour plus amples renseignements, s'adresser au Cabinet de M° Gasto...
  • Journal Officiel·1993 / N°052·page 17·fr
    ...ux candidats âgés de 27 ans au plus à la date du concours selon le...
  • Journal Officiel·2017 / N°067·page 32·fr
    ...L'abattement le plus favorable s'applique sur la même redevance. 3...