...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre à vocation a...

...l de 1ère classe de la marine marchande appartenant au corps des p...

...Office de la Marine Marchande et des Ports Domaine de la prestatio...

...| N° d'ordre | Situation de la parcelle | Nature de la parcelle |...

... archives, du versement des archives et de communication des archi...

...CERTIFICAT DE CIRCULATION DES MARCHANDISES WARENVERKEHRSBESCHEINIG...

...'une parcelle de terrain nécessaire à la création d'un marché d'ol...

...ours à un architecte pour l'élaboration des plans d'architecture. ...

...| 52 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n° 604126...

...plice d'emporter indûment ces marchés. Par ces agissements, le pré...

...Monsieur Mohamed Bouraoui, architecte en chef à la direction génér...

| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...

...ectés au transport routier de marchandises pour le compte d'autrui...

...### Parcelle 2 : Au Nord : Parcelle 1. Au Sud : Avenue du 25 Juil...

...La Zone cadastrale Secteur «B » Medina Parcelle N° 74 Sud : Nacer ...

... personnes ou le transport de marchandises autorisés à utiliser la...

...| N° de la parcelle sur le plan | N° du Titre Foncier | Situation...

...4°) Dans les différents marchés du Gouvernorat de Tunis Sud. 5°) D...

...PARCELLES NON IMMATRICULEES | N° d'ordre | N° DES parcelles sur ...

...| N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncier | Superfici...