Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
101 941 résultats pour ""ENA""
  • Journal Officiel·1973 / N°022·page 15·fr
    ... Cantonale de Tunis, d'une contenance de 30 à 68 ca environ. Le r...
  • Journal Officiel·1974 / N°049·page 62·fr
    ...Cantonale de Sousse, d'une contenance de 200 m² environ. Le requé...
  • Journal Officiel·1963 / N°016·page 14·fr
    ...une carrière d'argile appartenant à Abdesselem Ennabli. Au Nord :...
  • Journal Officiel·1971 / N°052·page 36·fr
    ...e Cantonale de Gabès d'une contenance de : 3ha environ. Le requér...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 28·fr
    ... Cantonale de Tunis, d'une contenance de 8150 m2 environ. Le requ...
  • Journal Officiel·1996 / N°008·page 6·fr
    ...ires de la catégorie "C" appartenant au ministère dans le grade de...
  • Journal Officiel·1974 / N°066·page 39·fr
    ...e la dite ville Boulevard Bab Benat. **Poursuivants** : Najia Ben...
  • Journal Officiel·1973 / N°008·page 32·fr
    ... Cantonale de Nabeul d'une contenance de : 316m2 environ. Le requ...
  • Journal Officiel·1979 / N°068·page 36·fr
    Justice Cantonale de Nabeul, d'une contenance de : 700 m2., enviro...
  • Journal Officiel·2024 / N°127·page 40·fr
    ...Technicien en maintenance industrielle option machines du cuir | I...
  • Annonces Légales·2013 / N°131·page 55·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant au débiteur Slah Dine Ben...
  • Journal Officiel·2018 / N°065·page 27·fr
    ...- un curriculum vitae, - un dossier comprenant les pièces justific...
  • Annonces Légales·2008 / N°060·page 34·fr
    ...Toute la part (21/120) revenant au saisi indivise dans l'immeuble ...
  • Annonces Légales·2012 / N°085·page 50·fr
    ...ministration, pour un mandat prenant fin à l'issue de l'Assemblée ...
  • Journal Officiel·1993 / N°072·page 2·fr
    ... 1993, portant agrément de l'avenant n° 3 à la convention collecti...
  • Annonces Légales·2019 / N°081·page 22·fr
    ...1 495 | | PRNT14 Profits provenant de la réalisation des placeme...
  • Journal Officiel·1962 / N°060·page 20·fr
    ...a) Produits originaires et en provenance de Tunisie pouvant être e...
  • Journal Officiel·2007 / N°016·page 6·fr
    ...nclusion, dans le cadre du partenariat entre le secteur public et ...
  • Journal Officiel·1978 / N°037·page 27·fr
    ...e Cantonale de Tunis d'une contenance de 300 m² environ. Le requé...
  • Journal Officiel·1978 / N°069·page 23·fr
    ja, justice cantonale de Teboursouk, d'une contenance de 400 m2 en...