Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Annonces Légales·2014 / N°143·page 49·fr
    ...ient un bâtiment jumelé pour habitation, qui contient au sud une v...
  • Journal Officiel·1989 / N°039·page 14·fr
    ...Le ministre de l'équipement et de l'habitat AHMED FRIAA VU Le Pre...
  • Journal Officiel·2019 / N°005·page 10·fr
    ...nistre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territ...
  • Journal Officiel·1961 / N°032·page 29·fr
    ...les 34/168 d'une maison d'habitation, sise à Téboulba, au lieu dit...
  • Journal Officiel·1966 / N°002·page 4·fr
    ...L'obligation de déclarer incombe au locataire d'habitation à bon m...
  • Journal Officiel·1973 / N°032·page 27·fr
    ...«Yengo N° 150.218 comprenant une construction à usage d'habitation...
  • Journal Officiel·1994 / N°068·page 12·fr
    ...TERE DE L'EQUIPEMENT ET DE L'HABITAT Décret n° 94-1728 du 15 août...
  • Journal Officiel·2016 / N°020·page 35·fr
    ...nistre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territ...
  • Journal Officiel·2026 / N°048·page 1·fr
    ...tère de l'Equipement et de l'Habitat - Nomination d'un directeur g...
  • Annonces Légales·2007 / N°107·page 77·fr
    ...Pour le compte de La Banque de l'Habitat, SA,RC n° B138811996, rep...
  • Annonces Légales·2008 / N°075·page 15·fr
    ...Le 1er étage consiste en un local à usage d'habitation qui se comp...
  • Journal Officiel·1995 / N°040·page 38·fr
    ...e et de l'équipement et de l'habitat sont chargés, chacun en ce qu...
  • Journal Officiel·2018 / N°104·page 216·fr
    ...MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DE L'HABITAT ET DE L'AMENAGEMENT DU TER...
  • Journal Officiel·1997 / N°078·page 4·fr
    ...Le ministre de l'équipement et de l'habitat, Vu le code d'incitat...
  • Journal Officiel·1970 / N°016·page 12·fr
    ...erre comprenant une maison d'habitation située à Korba, sur la rou...
  • Journal Officiel·1970 / N°016·page 32·fr
    ...erre comprenant une maison d'habitation située à Korba, sur la rou...
  • Journal Officiel·1984 / N°038·page 11·fr
    ...4.** — Les Ministres des Finances et de l'Habitat sont chargés cha...
  • Annonces Légales·2010 / N°153·page 56·fr
    ...2 - Une usine située à l'arrière de l'habitation principale conten...
  • Journal Officiel·2005 / N°057·page 21·fr
    ...ional de l'amélioration de l'habitat | 10 000 000,000 | | (4) Fo...
  • Journal Officiel·1992 / N°067·page 17·fr
    ...TERE DE L'EQUIPEMENT ET DE L'HABITAT NOMINATIONS Par décret n° 9...