Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2009 / N°024·page 52·fr
    ...La mise à prix des parts indivises de la propriété sus-indiquée a ...
  • Annonces Légales·2011 / N°057·page 50·fr
    ...Toutes les parts à indivises revenant au débiteur saisi de l'immeu...
  • Annonces Légales·2011 / N°144·page 53·fr
    ...les parts indivises soit 2255.5 parts revenant à titre de propriét...
  • Annonces Légales·2025 / N°040·page 15·fr
    ...Les parts indivises soient 205/4998 parts dans l'immeuble dénommé ...
  • Annonces Légales·2009 / N°017·page 66·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la partie saisie objet ...
  • Annonces Légales·2009 / N°029·page 26·fr
    ...RTE, la moitié de leurs parts indivises dans la propriété du fonds...
  • Annonces Légales·2012 / N°153·page 46·fr
    ...Il s'agit d'une habitation individuelle qui se compose d'un rez-de...
  • Annonces Légales·2014 / N°004·page 57·fr
    ... la totalité des quotes-parts indivises afférentes à l'appartement...
  • Annonces Légales·2015 / N°029·page 30·fr
    ...Les parts indivises revenant au défendeur sont constituées par l'i...
  • Annonces Légales·2018 / N°121·page 43·fr
    ...Immeuble à vendre consiste en la totalité des parts indivises, soi...
  • Annonces Légales·2025 / N°018·page 7·fr
    ...Il s'agit de parts immobilières indivises, mais délimitées par la ...
  • Journal Officiel·2007 / N°032·page 59·fr
    ...oteurs - assistance technique individuelle sur le lieu d'implantat...
  • Journal Officiel·2021 / N°115·page 27·fr
    ...Produits et dispositifs médicaux | Moyens de protection individuel...
  • Annonces Légales·2005 / N°183·page 2·fr
    ...1°/- La moitié de l'indivision de l'immeuble objet du T.F n° 50605...
  • Annonces Légales·2007 / N°026·page 55·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 4465/8930 parts de l'immeuble obje...
  • Annonces Légales·2010 / N°057·page 59·fr
    ...Il s'agit de la totalité des parts indivises d'une superficie de 4...
  • Annonces Légales·2010 / N°067·page 43·fr
    Parts indivises à vendre : Les 108è indivises du TF n° 42461 Tunis...
  • Journal Officiel·1977 / N°075·page 42·fr
    ...alité de la moitié de sa part indivis de la sania à dessus nommée,...
  • Annonces Légales·2012 / N°070·page 44·fr
    ...Il s'agit des parts indivis du titre foncier n°2396 Ben Arous déno...
  • Annonces Légales·2013 / N°062·page 49·fr
    ...que les parts indivis des parties communes et indivisibles dudit i...