Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Annonces Légales·2021 / N°007·page 2·fr
    # GESTION DE SOCIETES Homologation de résolutions ## SOCIETES AN...
  • Journal Officiel·2016 / N°021·page 21·fr
    ...nt délégation de certaines prérogatives du chef du gouvernement au...
  • Journal Officiel·2025 / N°153·page 24·fr
    ...ucture citée à l'arrêté d'homologation | La nouvelle dénomination ...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 5·fr
    ...## MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES ### DEROGATION ### Par décr...
  • Journal Officiel·2008 / N°043·page 2·fr
    ...1626 Décret n° 2008-1950 du 19 mai 2008, portant homologation du ...
  • Journal Officiel·2000 / N°005·page 6·fr
    ...t de Jendouba avec rang et prérogatives de directeur d'administrat...
  • Annonces Légales·2019 / N°006·page 44·fr
    ...rale extraordinaire Société TROGAMES S.A S.A au capital de : 200...
  • Journal Officiel·2007 / N°014·page 32·fr
    ...DEROGATION Par décret n° 2007-291 du 12 février 2007. Il est acc...
  • Journal Officiel·2016 / N°092·page 10·fr
    ...nt délégation de certaines prérogatives du chef du gouvernement au...
  • Journal Officiel·2020 / N°122·page 13·fr
    ...trant dans le cadre de ses prérogatives à l'exception des actes à ...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 6·fr
    ...— Par dérogation aux règles de l'article précédent : 1°) la longu...
  • Journal Officiel·2018 / N°065·page 69·fr
    ...nt délégation de certaines prérogatives du Chef du Gouvernement au...
  • Annonces Légales·2012 / N°149·page 48·fr
    ...2012O00162APSF1 # Homologation de résolutions ## Homologation de...
  • Journal Officiel·2008 / N°046·page 5·fr
    ...Il est accordé à Monsieur Mohamed Essalah Ennajar une dérogation d...
  • Annonces Légales·2012 / N°048·page 19·fr
    ...1/ Prorogation de l'article 6 du statut de la société 2/ Mise à j...
  • Journal Officiel·2001 / N°017·page 5·fr
    ...rat de Mahdia avec rang et prérogatives de chef de service d'admin...
  • Journal Officiel·2024 / N°100·page 11·fr
    ...e l’intérieur avec rang et prérogatives de sous-directeur. Arrête...
  • Journal Officiel·2020 / N°017·page 1·fr
    ...575 Mise fin d'une dérogation pour exercer dans le secteur public...
  • Journal Officiel·2007 / N°067·page 35·fr
    ...té tunisienne de l'Air, une dérogation d'exercer après atteinte de...
  • Journal Officiel·2017 / N°066·page 4·fr
    ...6 du 8 août 2017, portant homologation des procès-verbaux de la co...