Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2008 / N°003·page 7·fr
    ...Attestation de dépôt de déclaration du projet n° DCE073991 du 3 dé...
  • Journal Officiel·1984 / N°059·page 19·fr
    ...2 du 13 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2017 / N°042·page 11·fr
    ...000/M/N/1507684M Suivant statuts enregistrés à la recette de l'en...
  • Annonces Légales·2017 / N°092·page 9·fr
    ...1521438J/A/M/000 Suivant les statuts datés le 17/6/2017 enregistré...
  • Journal Officiel·2003 / N°026·page 106·fr
    | Etapes de la prestation | Intervenants | Délais | | --- | --- ...
  • Annonces Légales·2005 / N°115·page 14·fr
    Nouveaux statuts mis à jour Société de Bâtiments Résidentiels Ca...
  • Annonces Légales·2012 / N°099·page 9·fr
    ...MANARA En vertu du statut en date du 03/04/2012 enregistré à la r...
  • Annonces Légales·2015 / N°012·page 6·fr
    ...1383250B** Suivant les statuts enregistrés à Tunis le 20/1/2015 s...
  • Annonces Légales·2006 / N°020·page 15·fr
    ...Monsieur Lotfi Esseghaier est gérant statutaire de la société pour...
  • Annonces Légales·2007 / N°095·page 18·fr
    ...Deux exemplaires des statuts mis à jour ont été déposés au greffe ...
  • Annonces Légales·2011 / N°002·page 2·fr
    ...1181267/PAM/000 I-Statuts: Par acte sous seing privé en date du ...
  • Annonces Légales·2013 / N°067·page 15·fr
    ...Sallami de distribution au Sud En vertu des statuts en date du 21...
  • Annonces Légales·2014 / N°082·page 5·fr
    ...2014G02252SRLB1 --- ## Constitution d'une SARL Suivant statuts ...
  • Annonces Légales·2015 / N°075·page 6·fr
    ...Suivant Statut, enregistré à la Recette de l'enregistrement des ac...
  • Annonces Légales·2021 / N°015·page 3·fr
    ...éunion de l'Assemblée Générale statuant sur les comptes de l'exerc...
  • Annonces Légales·2018 / N°105·page 7·fr
    ...1581281N-N-M-000 Suivant statuts enregistrés à la recette des fina...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 45·fr
    ...Arrêté du Ministre du Transport du ………………, relatif aux prestations...
  • Annonces Légales·2014 / N°038·page 2·fr
    ...1335453/S D'après le statut enregistré à la recette des finances ...
  • Journal Officiel·1996 / N°094·page 5·fr
    ...- Les documents relatifs aux prestations administratives, figurant...
  • Journal Officiel·1971 / N°021·page 26·fr
    ...N° 876 Assemblée Générale Ordinaire Statuant à l'Extraordinaire d...