Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
43 269 résultats pour ""reprise""
  • Journal Officiel·2010 / N°057·page 5·fr
    ...ISIA OFFSHORE GmbH » et l'Entreprise Tunisienne d'Activités Pétrol...
  • Journal Officiel·2015 / N°028·page 34·fr
    ...es et entreprises non résidents ainsi que des entreprises résident...
  • Journal Officiel·2001 / N°066·page 8·fr
    ...Abdelkérim Aloui, juge cantonal à Bouhajla, juge de l'entreprise a...
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 9·fr
    ...elatives à la gestion des entreprises publiques et examen des comp...
  • Journal Officiel·1991 / N°090·page 5·fr
    ...Pour la déduction des provisions sus-visées par les entreprises ba...
  • Annonces Légales·2023 / N°118·page 8·fr
    ...Entreprise des Héritiers de Salah Waja de Chauffage et la Climatis...
  • Annonces Légales·2019 / N°015·page 39·fr
    ... Reprises sur provisions | | -1 138 176 | -843 499 | | Reprises...
  • Journal Officiel·1976 / N°081·page 12·fr
    ...Les entreprises visées aux articles 153 du Code du Travail doivent...
  • Journal Officiel·2002 / N°005·page 10·fr
    ...stratif, considérés comme entreprises publiques, tel que modifié p...
  • Journal Officiel·2004 / N°008·page 2·fr
    ...des finances au conseil d'entreprise de l'office de développement ...
  • Journal Officiel·2011 / N°088·page 52·fr
    ...1)- Exercice de la tutelle sur les établissements et entreprises p...
  • Annonces Légales·2025 / N°139·page 3·fr
    ...Comme elle peut prendre des participations au capital d'entreprise...
  • Journal Officiel·1962 / N°028·page 17·fr
    ...--- ## REPRISE PROVISOIRE D'ENTREPRISE Décret N° 62-171 du 29 ma...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 2·fr
    ...c) « Entreprise désignée » : l'entreprise de transports aériens qu...
  • Journal Officiel·2002 / N°015·page 13·fr
    ...l'énergie, par laquelle l'Entreprise Tunisienne d'Activités Pétrol...
  • Journal Officiel·1984 / N°042·page 15·fr
    ...grès Social au profit des entreprises; Vu l'arrêté du 27 avril 197...
  • Journal Officiel·2011 / N°081·page 29·fr
    ...t des petites et moyennes entreprises du 7 août 2008, portant prem...
  • Journal Officiel·2006 / N°072·page 49·fr
    ...X | | | 2 | Création d'entreprise | X | X | | | 3 | Mini-pro...
  • Annonces Légales·2021 / N°112·page 4·fr
    ... National du Registre des Entreprises le 5/11/2021 sous le n°20211...
  • Journal Officiel·1979 / N°048·page 24·fr
    ...s personnels de certaines entreprises sous-tutelle du Ministère de...