Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
78 924 résultats pour ""SCR""
  • Annonces Légales·2016 / N°003·page 58·fr
    ...Description du bien immobilier : Tout le bien immobilier, sise au ...
  • Journal Officiel·1999 / N°054·page 6·fr
    ...- La prescription n'a pas d'effets sur l'appellation d'origine con...
  • Annonces Légales·2023 / N°083·page 6·fr
    ...Tel qu'il ressort de commandement et son inscription la totalité d...
  • Annonces Légales·2024 / N°070·page 5·fr
    ...sse El Oued Sfax, non encore inscrite au RNE. Les oppositions doi...
  • Annonces Légales·2024 / N°113·page 16·fr
    ...prise générale d'électricité inscrit au registre national des entr...
  • Annonces Légales·2025 / N°162·page 12·fr
    ...ntiel et commercial, dont la description est la suivante : Ancien...
  • Annonces Légales·2005 / N°098·page 29·fr
    ...Une déclaration de souscription et de versement a été effectuée au...
  • Annonces Légales·2006 / N°008·page 42·fr
    ...e Kheireddine Pacha à Tunis, inscrite au registre de commerce au t...
  • Annonces Légales·2006 / N°106·page 61·fr
    ...Description de l'immeuble : il s'agit d'un terrain sis à cité Ben ...
  • Annonces Légales·2009 / N°146·page 46·fr
    ...rtir de 9H du matin à la circonscription de ventes immobilières au...
  • Journal Officiel·1987 / N°013·page 4·fr
    ...— La clôture de la liste d'inscription est fixée au 7 mars 1987. ...
  • Annonces Légales·2016 / N°005·page 49·fr
    ...5 selon son exploit n°4704 transcrise au T.F. n°20378 Béja Dépôt V...
  • Annonces Légales·2016 / N°111·page 17·fr
    ...vance sur son honoraire et d'inscrire ce jugement au registre de c...
  • Journal Officiel·1993 / N°033·page 17·fr
    ...rès la clôture du registre d'inscription est obligatoirement rejet...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 38·fr
    ...(Exécution des prescriptions du décret du 27 mars 1347, article 15...
  • Journal Officiel·1964 / N°044·page 5·fr
    ...— La clôture du registre d'inscription est fixée au 10 octobre 196...
  • Journal Officiel·1970 / N°044·page 19·fr
    ...La clôture de la liste d'inscription est fixée au 8 octobre 1970. ...
  • Annonces Légales·2011 / N°052·page 49·fr
    ...té à responsabilité limitée, inscrite au registre de commerce sous...
  • Annonces Légales·2012 / N°127·page 40·fr
    ...65 Avenue Avenue Habib Bourguiba, Tunis, inscrite dans le registr...
  • Journal Officiel·1990 / N°017·page 11·fr
    ...ate de clôture du registre d'inscription ainsi que le nombre de po...