...étence des juridictions, la saisine, les saisies conservatoires et...

...ttes) et la Société Italiana Resine Spa « SIR » d'autre part, Vu ...

...aussée composé de 2 pièces, cuisine, W.C. et une citerne, surélevé...

... seront remboursées qu'après désintéressement de tous les créancie...

...L'assemblée a reconnu la sincérité de la déclaration de souscripti...

...été bornée consiste en une magasin d'une contenance dénoncée de 60...

...Mohammed Ben Houssine El-Bejaoui. # RÉQUISITION N° 57.360 ## GOU...

...Héritiers Khélifa Gayaa et Hassine ben Mohamed Slimane et Habib Dj...

...Cette invention est caractérisée par un bassin de culture d'algues...

...L | AMOR NAJEM | Résidence Ibn Sina Immeuble N°8 Appartement N°6 -...

...Hassine Bouazza, à compter du 20 janvier 1972 Khelil Boughaleb, à ...

...e 26 décembre 1975 Monsieur Hassine Ben Hassen El Gherairi, tunisi...

...ejmi demeurant à Tunis à Mellassine Rue 4021 n° 3. Toutes opposit...

... lot de terrain de Monsieur Hassine Ben Saad Ben Messoud objet de ...

...sition de fonds de commerce voisin, extension, aménagements nouvea...

...uvert et de 5 pièces, outre cuisine et W.C., comportant un puits e...

...on comprenant trois pièces, cuisine et w.c. eau et électricité, li...

...ion du fonds de commerce de l'usine de Conserves Alimentaires sise...

...e salon, deux chambres, une cuisine, salle de bain un hall et une ...

...'un sous sol aménagé comme magasin pour ventes de matières premièr...