Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
79 667 résultats pour ""ROF""
  • Journal Officiel·1974 / N°066·page 14·fr
    ...résentant du Groupement inter-professionnel des agrumes et fruits ...
  • Journal Officiel·1982 / N°074·page 31·fr
    ...cuisine au Collège secondaire Professionnel de Garçons de Béja est...
  • Annonces Légales·2013 / N°013·page 22·fr
    ...1- Approbation de la cession de parts sociales au profit de Mme Wa...
  • Journal Officiel·1992 / N°083·page 14·fr
    ...Monsieur Chedly Laroussi, professeur de l'enseignement supérieur a...
  • Annonces Légales·2018 / N°019·page 43·fr
    ...assation de la société civile professionnelle «AVOCATS CONSEILS UN...
  • Annonces Légales·2019 / N°089·page 7·fr
    ...dari domicilié à Kasserine au profit de monsieur Slaheddine ben Ay...
  • Journal Officiel·2005 / N°003·page 7·fr
    ...u à l'article 6 ci-dessus, au profit des personnes disposant des a...
  • Journal Officiel·2009 / N°005·page 12·fr
    ...entralisation industrielle au profit des nouveaux promoteurs dans ...
  • Annonces Légales·2008 / N°102·page 27·fr
    ...Palestine à Tunis agissant au profit de Monsieur Mohamed Nasser Ou...
  • Annonces Légales·2009 / N°157·page 17·fr
    ...tion des anciennes actions au profit du nouveau souscripteur et ce...
  • Annonces Légales·2010 / N°126·page 41·fr
    ...Hypothèque volontaire sur la totalité du titre foncier au profit d...
  • Journal Officiel·1983 / N°040·page 21·fr
    ... pour chaque spécialité de la profession est confiée à des commiss...
  • Journal Officiel·1988 / N°015·page 4·fr
    ... sociale, emploi et formation professionnelle ; - Affaires diploma...
  • Annonces Légales·2015 / N°037·page 17·fr
    ...dit effectué selon les normes professionnelles applicables en Tuni...
  • Annonces Légales·2017 / N°020·page 46·fr
    ...es de règlement judiciaire au profit de la société ELYSSE FASHION,...
  • Annonces Légales·2019 / N°013·page 35·fr
    ...professeur d'enseignement secondaire, titulaire de la carte d'iden...
  • Journal Officiel·2005 / N°048·page 5·fr
    ...cel ou tous autres moyens, le profit de l'infraction ou l'impunité...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 7·fr
    ...I 1377), portant création, au profit de l'Etat tunisien, du monopo...
  • Annonces Légales·2008 / N°029·page 38·fr
    ...Le fonds de commerce susvisé est objet de nantissement au profit d...
  • Journal Officiel·1984 / N°062·page 33·fr
    ...biliers à usage industriel ou professionnel. Elle peut également e...