Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2007 / N°034·page 80·fr
    ...2° - Mise à jour des statuts par la modification des articles 18 (...
  • Journal Officiel·1970 / N°034·page 25·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. Le Conseil ...
  • Annonces Légales·2009 / N°002·page 13·fr
    ...En conséquence de cette modification, l'article 2 des Statuts de l...
  • Annonces Légales·2010 / N°091·page 14·fr
    ...- L'article 6 des statuts de la société relatif au capital a été m...
  • Journal Officiel·1979 / N°049·page 35·fr
    ...deux exemplaires des statuts enregistrés ont été déposés au greffe...
  • Annonces Légales·2012 / N°006·page 21·fr
    ...e modifier l'article 7 des statuts en conséquence. 2012B00033SRLB...
  • Annonces Légales·2012 / N°065·page 20·fr
    ...Approbation de la mise à jour des statuts, enregistrés à la recett...
  • Annonces Légales·2012 / N°098·page 25·fr
    ...La modification corréative de l'article 44 des statuts de la susdi...
  • Journal Officiel·1983 / N°008·page 25·fr
    ...- Les articles 13 et 16 des statuts relatifs à la gérance et aux p...
  • Journal Officiel·1983 / N°077·page 41·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié comme suit : «Le capital so...
  • Annonces Légales·2014 / N°009·page 24·fr
    ...Il a été procédé également à la mise à jour des statuts en vertu d...
  • Annonces Légales·2016 / N°022·page 6·fr
    ...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tribunal...
  • Annonces Légales·2016 / N°116·page 14·fr
    ...- La modification de l'article 6 des statuts de la société. Deux ...
  • Journal Officiel·2001 / N°100·page 18·fr
    ...té de ces rectifications et ajouts". Art. 2. - Le présent arrêté ...
  • Annonces Légales·2005 / N°029·page 11·fr
    ...- mise à jour des statuts enregistrés à la recette de l'enregistr...
  • Annonces Légales·2005 / N°173·page 21·fr
    ...onséquence l'article 6 des statuts, - écarter l'application de dr...
  • Annonces Légales·2007 / N°089·page 41·fr
    ...odification corrective des statuts, - pouvoirs pour l'accomplissem...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 48·fr
    ...- Augmentation du capital social; - Modification des Statuts. Le ...
  • Annonces Légales·2010 / N°049·page 26·fr
    ...Tous les pouvoirs les plus étendus prévus par les statuts et le co...
  • Annonces Légales·2010 / N°124·page 20·fr
    ...2,4, 6 et 7 des statuts en conséquence. Deux exemplaires du procè...