Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 793 résultats pour ""AGIS""
  • Journal Officiel·1976 / N°082·page 16·fr
    ...| Durée | | A/ Cours Magistraux : | | | | | | | | — Droi...
  • Annonces Légales·2026 / N°014·page 26·fr
    ... que Monsieur MABROUK BOUAWEJA agissant pour le compte de la Socié...
  • Journal Officiel·1971 / N°048·page 19·fr
    ...h ben Hassen Rouis, tunisien, Magistrat, demeurant à Jendouba, a d...
  • Journal Officiel·1973 / N°029·page 9·fr
    ...tty MINISTERE DE LA JUSTICE MAGISTRAT Par décret N° 73-361 du 2...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 13·fr
    ...- Un juge financier proposé par le conseil supérieur de la magistr...
  • Journal Officiel·1977 / N°024·page 23·fr
    ...l, le Conseil Supérieur de la Magistrature, la Haute Cour. Les dro...
  • Annonces Légales·2019 / N°079·page 20·fr
    ... Mustapha Abdessalem Menzah 5, agissant par subrogation à la place...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 1·fr
    ...es fonctions exercées par les magistrats de l'ordre judiciaire et ...
  • Journal Officiel·1980 / N°061·page 7·fr
    ...GIP (ANADARKO) et Union Texas, agissant conjointement et solidaire...
  • Annonces Légales·2005 / N°181·page 19·fr
    ...Les cogérants agissent conjointement et non séparément. Dépôt lég...
  • Journal Officiel·1981 / N°061·page 54·fr
    ...es attributions de la gestion, agissant ensemble et en même temps ...
  • Journal Officiel·1986 / N°022·page 3·fr
    ...— Le ministre du plan, agissant pour le compte de l'Etat, est auto...
  • Journal Officiel·1968 / N°046·page 15·fr
    ... à Tunis, 12, Avenue de Paris, agissant pour son compte sollicité ...
  • Journal Officiel·1974 / N°065·page 13·fr
    ...des forces économiques du pays agissant par l'intermédiaire de ses...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 4·fr
    ...## MAGISTRATS Par décret N° 63-356 du 17 décembre 1963 (1er chaab...
  • Annonces Légales·2012 / N°138·page 6·fr
    ...Studio Photo Magistrale. Objet : photographe. Siège : 9 rue El A...
  • Journal Officiel·1984 / N°013·page 9·fr
    ...t à Dar Châabane Rue Ibn Badis agissant pour son compte sollicite ...
  • Annonces Légales·2021 / N°007·page 9·fr
    fiscal n°100591/T, agissant pour le compte du saisissant dans le c...
  • Annonces Légales·2012 / N°090·page 35·fr
    ...ion d'un mandataire de justice agissant pour l'administration de l...
  • Annonces Légales·2007 / N°091·page 35·fr
    ...à El Kram 9, rue Omar Mokhtar, agissant en son nom et aux noms de ...