183 625 résultats pour ""AIS""
- Journal Officiel·1975 / N°042·page 22·fr...Le 1/6 indivis saisi a été mis sous la garde de Monsieur Messaoud ...
- Annonces Légales·2009 / N°119·page 47·fr...& incorp | C7 | -26 502 453 | -16 333 890 | | # Décaissements su...
- Annonces Légales·2012 / N°084·page 32·fr...cent quatre vingt dix sept mille dinars en plus des frais judiciai...
- Annonces Légales·2013 / N°129·page 39·fr...Cet hôtel est mal entretenue et en mauvaise état. *Mise à prix : ...
- Journal Officiel·1990 / N°059·page 3·fr...— Le juge cantonal de Sidi Bouzid se dessaisira, par simple ordonn...
- Annonces Légales·2005 / N°177·page 6·fr...Immeuble saisi : Toutes les parts indivises que le saisi possède d...
- Annonces Légales·2017 / N°014·page 57·frDésignation de l'immeuble saisi : la totalité du titre foncier n°1...
- Journal Officiel·2017 / N°009·page 35·fr...L'abonné est, dans tous les cas, tenu de payer les frais de mise e...
- Annonces Légales·2020 / N°076·page 14·fr...Immeuble saisi : la saisie est faite par l'huissier notaire Monsie...
- Annonces Légales·2009 / N°075·page 24·fr*four gâteaux *machines jus *112 chaises *28 tables *8 tables de p...
- Annonces Légales·2020 / N°019·page 26·frImmeuble saisi et mis en vente : Suite d'un Commandement valant sa...
- Annonces Légales·2014 / N°049·page 57·fr...Le créancier saisissant : Comptoir Nord Africain International au ...
- Annonces Légales·2025 / N°114·page 11·frdroits du saisi sont datées du 18 octobre 2017, dépôt Mahdia, volu...
- Journal Officiel·2009 / N°034·page 19·fr...sans délais fixes 2ème étape : Réponse : deux semaines après la da...
- Annonces Légales·2004 / N°004·page 4·fr...Partie saisie : Anouar Ben Ali Zouari fonctionnaire, demeurant rue...
- Annonces Légales·2022 / N°086·page 8·fr...Partie saisie : Habib Ben Khalifa, habite à rue el Fourat Soliman ...
- Journal Officiel·1961 / N°019·page 14·fr...CONTROLEURS DE LA CAISSE NATIONALE DE SÉCURITÉ SOCIALE Arrêté du ...
- Journal Officiel·1979 / N°029·page 44·fr...1) Sa veuve Fatma Bent Hassan Ben Abdallah ; 2) Son fils Khemais (...
- Annonces Légales·2007 / N°016·page 49·fr...377.500,000 dinars suivant expertise judiciaire frais de procédure...
- Annonces Légales·2009 / N°130·page 47·fr...L'immeuble saisi à vendre : le bien saisi fait l'objet du titre fo...